Une règle Incoterms®, applicable uniquement au transport maritime ou fluvial, selon laquelle le vendeur dédouane les marchandises pour l’exportation et les livre à bord du navire désigné par l’acheteur au port d’expédition désigné, moment auquel le risque est transféré du vendeur à l’acheteur. L’acheteur est responsable de l’organisation et du paiement du transport, des dédouanements pendant le transit et de l’importation.

Remarque spéciale concernant « FOB » : La règle Incoterms^® FOB, comme toutes les règles Incoterms^®, a une signification précise et soigneusement rédigée que les commerçants doivent apprendre à connaître en lisant eux-mêmes le texte des règles Incoterms^® 2020. Pour éviter toute confusion, si le vendeur et l’acheteur souhaitent intégrer la règle Incoterms^® FOB à leur contrat de vente, ils doivent l’indiquer clairement avec une formulation telle que : « FOB [port de livraison désigné] Incoterms^® 2020 ».

Cette précision est particulièrement importante, car les trois lettres « FOB » seules (sans référence aux règles Incoterms^®) peuvent avoir des significations différentes selon les intervenants de la chaîne d’approvisionnement. Par exemple, l’industrie du transport reconnaît généralement quatre « types » de transport FOB (hors Incoterms^®) :

– FOB [lieu d’origine], port dû : l’acheteur assume le risque pour les marchandises dès leur prise en charge et leur signature par le transporteur, et il est responsable de tous les frais de transport et du risque.

– FOB [lieu d’origine], fret payé d’avance : l’acheteur assume le risque pour les marchandises dès leur prise en charge et leur signature par le transporteur, mais le vendeur paie tous les frais de transport.

– FOB [lieu de destination], port dû : le vendeur conserve le risque pour les marchandises jusqu’à leur livraison à l’acheteur, mais l’acheteur est responsable des frais de transport.

– FOB [lieu de destination], fret payé d’avance : le vendeur conserve les risques liés aux marchandises jusqu’à leur livraison à l’acheteur et il assume tous les frais de transport.

Remarque :

Lorsque l’une des règles des Incoterms^® est incluse dans un contrat de vente, elle crée des obligations juridiques pour l’acheteur et le vendeur, ce qui peut avoir des implications financières importantes. Par conséquent, il est important que les commerçants lisent attentivement et comprennent la formulation précise des règles des Incoterms^® et choisissent judicieusement la règle à inclure dans leur contrat de vente. Pour plus d’informations et de ressources sur les règles des Incoterms^® et pour acheter le livret sur les règles Incoterms^® 2020, consultez le site Web de la CCI (Chambre de commerce internationale).

Termes connexes

Destinataire

Expéditeur

Franco le long du navire (FAS)

Franco transporteur (Free Carrier; FCA)

Incoterms

Foire aux questions connexes

Pourquoi les règles Incoterms sont-elles nécessaires?

Combien y a-t-il de règles Incoterms?

Que couvrent les règles Incoterms?

Que ne couvrent pas les règles Incoterms?

Que puis-je faire dès maintenant pour aider mon entreprise avec les règles Incoterms?

Comment les règles Incoterms affectent-elles mon expédition?

Comment puis-je me protéger des risques en utilisant les règles Incoterms?

Les règles Incoterms constituent-elles un contrat de vente complet?

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