Il s’agit d’une règle des Incoterms®, applicable à tous les modes ou types de transport (aérien, maritime, terrestre ou multimodal), dans le cadre de laquelle le vendeur dédouane les marchandises à l’exportation et organise la livraison au transporteur engagé par le vendeur à un lieu de destination désigné. Le vendeur assume tous les risques jusqu’à ce que les marchandises soient entre les mains du transporteur.

Le vendeur est généralement responsable de tous les frais liés au transport des marchandises jusqu’au lieu nommé de destination, sous réserve du contrat de transport. Une fois les marchandises arrivées au lieu nommé de destination, la plupart des coûts sont transférés du vendeur à l’acheteur.

Il est important de noter que le transfert des risques du vendeur à l’acheteur intervient à un moment différent du transfert des coûts. Dans le cadre du Port payé jusqu’à (CPT), deux lieux sont importants : le lieu où les marchandises sont livrées (transfert des risques) et le lieu de destination, jusqu’auquel le vendeur s’engage à contracter le service de transport.

Le vendeur et l’acheteur devraient judicieusement déterminer ces deux lieux aussi précisément que possible dans leur contrat de vente. Identifier le lieu de livraison est particulièrement important lorsqu’il y a plusieurs transporteurs impliqués, chacun prenant en charge une étape différente du transit entre la livraison et la destination. Si les parties ne s’entendent pas sur un lieu de livraison précis, la position par défaut est que le transfert de risque a lieu lorsque les marchandises ont été livrées au premier transporteur à un point entièrement choisi par le vendeur, sur lequel l’acheteur n’a aucun contrôle.

Il est également conseillé au vendeur et à l’acheteur d’identifier aussi précisément que possible dans le contrat de vente un point exact à l’intérieur du lieu de destination convenu, car ce point détermine l’objet de la conclusion du contrat et du paiement de transport par le vendeur.

La règle CPT est similaire à la règle Incoterms^® 2020 Coût et Fret (CFR), sauf que CFR s’applique uniquement aux marchandises transportées par mer, tandis que la règle CPT peut s’utiliser pour tout mode ou combinaison de modes de transport, incluant par voie terrestre, aérienne et maritime.

Ce terme doit inclure dans sa citation la destination choisie, par exemple « CPT 123 rue ABC, Boston », ce qui signifie que le vendeur paie les frais de transport jusqu’au 123, rue ABC à Boston.

Remarque :

Lorsque l’une des règles des Incoterms^® est incluse dans un contrat de vente, elle crée des obligations juridiques pour l’acheteur et le vendeur, ce qui peut avoir des implications financières importantes. Par conséquent, il est important que les commerçants lisent attentivement et comprennent la formulation précise des règles des Incoterms^® et choisissent judicieusement la règle à inclure dans leur contrat de vente. Pour plus d’informations et de ressources sur les règles des Incoterms^® et pour acheter le livret sur les règles Incoterms^® 2020, consultez le site Web de la CCI (Chambre de commerce internationale).

Termes connexes

Port payé, assurance comprise jusqu’à (CIP)

Destinataire

Expéditeur

Coût et fret (Cost and Freight; CFR)

Incoterms

Foire aux questions connexes

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