Une règle Incoterms^®, applicable uniquement au transport maritime ou fluvial, selon laquelle le vendeur paie les coûts d’exportation et de transport jusqu’au port de destination nommé. L’acheteur assume le risque de perte une fois les marchandises à bord du navire, mais est généralement responsable des frais seulement à l’arrivée des marchandises au port nommé, sous réserve de certaines dispositions du contrat de transport (c’est-à-dire que le point de transfert du risque diffère du point de transfert des coûts). Le contrat de vente doit spécifier très clairement non seulement le port de destination nommé, mais également le point précis à l’intérieur du port de destination nommé où le transfert des coûts aura lieu.

Si l’acheteur et le vendeur conviennent d’inclure CFR dans leur contrat de vente, le vendeur doit payer et organiser la livraison des marchandises jusqu’au port d’embarquement, les dédouaner pour l’exportation, les charger sur le navire de transport et payer le fret maritime. Le connaissement indiquera généralement « fret payé d’avance ».

Bien que le vendeur soit responsable de l’organisation et du paiement de l’expédition des marchandises, l’assurance des marchandises n’est pas obligatoire dans le cadre du CFR (par conséquent, si les marchandises sont perdues ou endommagées durant le transport et qu’aucune assurance n’a été souscrite par l’acheteur, ce dernier assume le risque de perte au-delà de la limite de responsabilité du transporteur).

Le CFR peut être utile pour le transport de marchandises en vrac, de marchandises surdimensionnées ou en surpoids qui ne peuvent pas tenir dans un conteneur standard ou de marchandises dépassant les limites de poids des conteneurs.

Remarque :

Lorsque l’une des règles des Incoterms^® est incluse dans un contrat de vente, elle crée des obligations juridiques pour l’acheteur et le vendeur, ce qui peut avoir des implications financières importantes. Par conséquent, il est important que les commerçants lisent attentivement et comprennent la formulation précise des règles des Incoterms^® et choisissent judicieusement la règle à inclure dans leur contrat de vente. Pour plus d’informations et de ressources sur les règles des Incoterms^® et pour acheter le livret sur les règles Incoterms^® 2020, consultez le site Web de la CCI (Chambre de commerce internationale).

Termes connexes

Fret en vrac

Destinataire

Expéditeur

Incoterms

Coût, assurance et fret (Cost, Insurance and Freight; CIF)

Foire aux questions connexes

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