Grille des marchandises

Sous Marchandises dans l’onglet Documents douaniers, renseignez les informations sur ces dernières en vous reportant aux documents internationaux exigés pour votre expédition.

Remarques :

• Vous devez sélectionner une devise dans l’onglet Facture avant d’accéder à la grille des marchandises. Si vous sélectionnez (Aucune) dans la case Devises, les champs dans la grille de marchandises deviennent inactifs.

• Pour les expéditions de fret aérien avec facture électronique, vous pouvez ajouter jusqu’à 1 000 marchandises. Si vous ajoutez plus de 1 000 marchandises, un message vous alertera que l’envoi dépasse la limite de 1 000 marchandises et vous suggèrera de décocher la case Traiter comme document électronique pour traiter l’envoi comme une expédition avec facture papier ou de réduire le nombre de marchandises.

• Pour comprendre comment naviguer dans la grille, voir : Notes générales concernant l’utilisation de la grille des marchandises.

Notes de pré-requis :

• Avant de renseigner les détails des marchandises pour la facture, l’EEI ou le CO, vous devez sélectionner les documents appropriés dans l’onglet International de la fenêtre Paramètres d’expéditeur. Voir l’onglet International dans la fenêtre Paramètres d’expéditeur et Imprimer des documents internationaux à l’aide d’UPS WorldShip.

• Avant d’indiquer les informations sur les marchandises pour la Lettre d’instructions de l’expéditeur (LIE), vous devez cocher la case Imprimer la LIE sous Fret aérien dans l’onglet Fret de la fenêtre Paramètres d’expéditeur. Sinon, WorldShip valide tous les champs que vous saisissez dans la grille de marchandises, mais n’imprime pas la LIE. Voir Onglet Fret dans la fenêtre Paramètres d’expéditeur.

• Avant de renseigner les informations des marchandises pour la Déclaration douanière CN 22, vous devez sélectionner la case Print CN 22 dans CN 22 dans l’onglet UPS Mail Innovations ou l’onglet UPS SurePost dans la fenêtre Paramètres d’expéditeur. Voir l’onglet UPS Mail Innovations dans la fenêtre Paramètres d’expéditeur et l’onglet UPS SurePost dans la fenêtre Paramètres d’expéditeur.

• Si vous utilisez le Système d’exportation automatisé (AES) pour renseigner votre EEI, vous pouvez ignorer cette étape. Voir : Envoyer des EEI électroniques avec AESDirect.

Renseignez les détails des marchandises comme suit :

1. Cliquez sur le bouton Rechercher des marchandises pour afficher la fenêtre Recherche internationale de marchandises. Voir : Rechercher et sélectionner une marchandise pour une expédition internationale.

2. Sélectionnez la case Sauvegarder/Mettre à jour les marchandises afin de sauvegarder/mettre à jour les informations vers l'Éditeur des marchandises. Cette case sera automatiquement cochée si le paramètre par défaut est activé dans Paramètres Expéditeur. Voir l'onglet International dans la fenêtre Paramètres Expéditeur

3. Renseignez les informations sur les marchandises en vous aidant de la grille et des champs suivants :

4. Document Cases à cocher : sélectionnez la ou les cases à cocher adéquates pour le ou les documents.
   
   Remarque : Une case Facture n'apparaît pas dans la grille des marchandises. Les champs sous Facture ne s’activent que si vous cochez la case Créer une facture. Les champs dans la grille ne sont pas disponibles pour les valeurs douanières.

5. Description des marchandises : saisissez la description d’une marchandise ou cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez une description saisie auparavant.

6. Numéro de pièce Saisissez le numéro d’article de la marchandise.

• UPC : saisir le code de produit universel (UPC) de l'article.

• ASIN : saisir l'Amazon Standard Identification Number (ASIN) de l'article.

7. Code tarifaire harmonisé : saisir le code tarifaire de l'article. Un code tarifaire harmonisé est le code spécifique au produit enregistré dans le Système harmonisé (SH) dont la maintenance est assurée par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Voir : Rechercher et sélectionner un code tarifaire.

8. Pays ou territoire d’origine : cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez un pays ou territoire d’origine.

9. Unités : saisissez le nombre d’unités de cette marchandise à expédier.

10. Unité de Mesure : cliquez sur la flèche du bas et sélectionner l’unité de mesure (par ex. douzaine, fûts ou paire).

11. Prix unitaire saisissez le prix unitaire des marchandises, 19 caractères au maximum (999999999999,999999).

12. Devise : la devise appliquée à la marchandise s’affiche. En lecture seule.

13. Repères et numéros : saisissez tous les repères et numéros visibles sur le colis contenant la marachandise.

14. Type de licence : cliquez sur la flèche du bas dans le menu Type de licence et choisissez l’entrée qui correspond à votre situation.

15. Numéro de licence, valeur de ligne de licence et date d’expiration : saisissez votre numéro de licence, la valeur de la ligne de licence et la date d’expiration à laquelle l’expédition de votre marchandise ne sera plus valide dans la case Date d’expiration.

16. ECCN : saisissez un numéro de marchandise pour le contrôle d’exportation (ECCN).

17. Planning Numéro du planning B : saisissez les 10 chiffres (chiffres seulement) du numéro du planning B pour cette marchandise.

18. Planning Unités 1 du planning B : saisissez le nombre d’unités pour le Planning B de cette marchandise qui se trouvent dans votre envoi. Obligatoire si la case UDM 1 affiche une entrée différente du champ Aucune quantité obligatoire. Vous pouvez saisir n’importe quel nombre entier entre 1 et 9 999 999.

19. Unité de UDM 1 : cliquez sur la flèche du bas et sélectionner la première unité de mesure pour la marchandise concernée.

20. Poids brut saisissez le poids total de toutes les unités de la marchandise (entre 0,1 et 99 999,9).

21. Lb, kg : cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez lb ou kg afin d’indiquer si le poids que vous avez spécifié est en livres ou en kilogrammes.

22. Planning Unités 2 du planning B : saisissez le nombre d’unités pour le Planning B de cette marchandise qui se trouvent dans votre envoi. Obligatoire si la case UDM 2 affiche une entrée différente du champ Aucune quantité obligatoire. Vous pouvez saisir n’importe quel nombre entier entre 1 et 9 999 999.

23. Unité de UDM 2 : cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez la seconde unité de mesure pour la marchandise concernée. Obligatoire si une entrée s’affiche dans la case Unités 2 du planning B.

24. D/F/M : cliquez sur la flèche du bas dans la case D/F/M et sélectionnez D (national), F (Étranger) ou M (Militaire).

25. Numéro d’enregistrement DDTC : saisissez un numéro d’enregistrement de la Direction des contrôles commerciaux en matière de défense (DDTC).

26. DDTC SME : cochez cette case pour indiquer des équipements militaires importants (SME).

27. DDTC Indicateur de certification ayant-droit : cochez cette case pour renseigner tout DDTC Indicateur de certification ayant-droit.

28. DDTC USML Code de catégories : cliquez sur la flèche du bas pour sélectionner un DDTC USML Code de catégories.

29. Quantité DDTC saisissez un nombre pour indiquer la quantité.

30. UDM DDTC : cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez une mesure.

31. Numéro de ligne de Licence DDTC : saisissez le numéro de ligne de la licence DDTC.

32. Informations sur l’exportation Code exportation : cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez un code. Voir : Exporter. Codes d’information.

33. Nombre de Nombre de colis qui contiennent des marchandises : saisissez le nombre de colis dans l’envoi qui contiennent au moins une marchandise.

34. Préférence Critères de préférence : cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez un critère de préférence. Voir : Codes de critères de préférence.

35. Producteur cliquez sur la flèche du bas et sélectionnez les informations sur le producteur. Voir : Codes de producteur.

36. Coût net Méthode de calcul du prix net : si la marchandise est soumise à une condition de teneur en valeur régionale (RVC), cliquez sur cette case si la RVC est calculée d’après les Méthodes de calcul du prix net. Si vous cochez cette case, saisissez la période pendant laquelle la méthode s’applique dans les champs Début de la période et Fin de la période ou cliquez sur la flèche du bas sur ces champs et sélectionnez des dates dans le calendrier.

4. Cliquer sur le bouton Estimation pour afficher une estimation des Droits et taxes de l'expédition pour chaque article.

5. Utiliser les boutons suivants si nécessaire :

6. Pour supprimer une marchandise de la grille, sélectionnez la marchandise et cliquez sur le bouton Supprimer.

7. Pour supprimer toutes les marchandises de la grille, cliquez sur le bouton Supprimer tout. Un message vous invite à confirmer : « Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les enregistrements ? » Cliquez sur le bouton Oui pour continuer.