Recherchez et sélectionnez un code tarifaire

Pour rechercher et sélectionner un code tarifaire pour une marchandise :

  1. Effectuez l'une des opérations suivantes :

  2. Dans l'onglet Outils, sélectionnez Marchandises, puis International. La fenêtre de l'Éditeur des marchandises internationales apparaît.

  3. Cliquez sur une marchandise existante dans le tableau supérieur, saisissez le numéro de pièce et/ou saisissez une description des marchandises pour le nouvel élément.

  4. Dans la section Données communes de facture/EEI/CO, cliquez sur le bouton Ajouter un code tarifaire harmonisé.

  5. Dans la fenêtre de l'Éditeur de code tarifaire harmonisé, cliquez sur l'icône de recherche à côté de la case de code tarifaire harmonisé. La fenêtre de consultation des codes tarifaires s'affiche.

  6. Cliquez sur le Territoire ou pays d'importation pour lequel vous recherchez un code tarifaire.

La fenêtre de consultation des codes tarifaires s'affiche.

  1. Dans les options de recherche, faites comme suit :

  2. Sélectionnez un code tarifaire, saisissez un code tarifaire partiel dans la case et cliquez sur Rechercher.

  3. Cliquez sur Description, saisissez la description d'une marchandise dans la case et cliquez sur Rechercher.

Remarque : Chaque option de recherche exécutée est mentionnée et jointe à l'historique de recherche en dessous de Résultats de la recherche. Les codes tarifaires disponibles en fonction des options de recherche s'affichent dans Résultats de recherche avec une action Sélectionner ou Affiner…

  1. Dans les résultats de recherche, faites comme suit :

  2. Double-cliquez sur un code tarifaire avec une action Affiner..., ou cliquez une fois pour sélectionner, puis cliquez sur Affiner la recherche pour voir d'autres résultats.

  3. Double-cliquez sur un code tarifaire avec une action Sélectionner, ou cliquez une fois pour mettre en surbrillance, puis cliquez sur Sélectionner pour fermer la fenêtre Recherche de codes tarifaires et utiliser ce code tarifaire. Le Code tarifaire harmonisé ou le Territoire ou pays d'importation sélectionné permettra de remplir les informations dans la fenêtre de l'Éditeur de code tarifaire harmonisé.