Expéditions internationales UPS pour les particuliers
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Expédiez des articles personnels à l’international avec UPS.
Votre guide pour expédier des effets personnels à l’international
Chaque pays a des réglementations d’expédition différentes. Notre outil pratique vous tiendra informé.
Consultez les restrictions d’expédition et les options de service spécifiques à chaque pays.
Il existe également des règles pour les articles nécessitant un traitement particulier et les articles réglementés.
Si vous expédiez un colis encombrant, veuillez tenir compte des restrictions en matière de taille et de poids.
Si vous expédiez des denrées alimentaires :
Les colis alimentaires doivent être accompagnés de certificats sanitaires et faire l’objet de contrôles sanitaires et phytosanitaires aux postes d’inspection frontaliers. Si vous souhaitez expédier ces types d’articles, contactez-nous pour obtenir un contrat spécial. Nous acceptons uniquement ces marchandises réglementées pour les services UPS Express.
Il est de votre responsabilité en tant qu’expéditeur de vérifier les réglementations en vigueur et si les produits que vous expédiez doivent être inspectés.
Si vous vendez l’article que vous expédiez, alors à condition que votre entreprise soit identifiée à la TVA dans votre propre pays, vous pouvez vous inscrire pour obtenir un numéro EORI via le site internet des douanes de votre pays (consultable ici). Regardez cette vidéo pour en savoir plus sur le numéro EORI.
Les droits d’importation ou la TVA s’appliquent à toutes les expéditions, à l’exception des cadeaux d’une valeur maximale de 45 €. Pour calculer la valeur de votre expédition, ajoutez la valeur du colis aux droits et coûts d’expédition. Si le résultat est inférieur ou égal à 45 € et que le colis répond aux autres critères de cadeau, vous n’aurez à payer ni la TVA ni les droits.
Pour être considérées comme des cadeaux, les marchandises doivent être :
- décrites comme des cadeaux sur la déclaration en douane ;
- destinées à un anniversaire ou autre occasion ;
- achetées et envoyées entre particuliers (et non entre entreprises) ;
- destinées à un usage personnel.
Si votre cadeau ne répond pas à ces critères d’exonération de la TVA, vous pouvez consulter le tarif de la TVA pour votre pays de destination dans l’UE ou au R.-U.
La plupart des marchandises en provenance ou à destination de l’UE sont soumises à la TVA. Voilà ce que vous devez savoir :
Afin de déterminer le taux de la TVA, vous devez connaître la valeur de votre colis (coût des articles + coût de l’expédition + droits).
Si l’article que vous expédiez est un cadeau d’une valeur de 45 € ou moins, vous n’aurez à payer ni la TVA ni les droits d’importation.
Pour être considérées comme des cadeaux, les marchandises doivent être :
- décrites comme des cadeaux sur la déclaration en douane ;
- destinées à un anniversaire ou autre occasion ;
- achetées et envoyées entre particuliers (et non entre entreprises) ;
- destinées à un usage personnel.
Vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le R.-U..
L’expéditeur ou le destinataire sera responsable du paiement des droits, des taxes et des frais. Le destinataire est responsable du paiement, sauf si l’expéditeur a choisi l’option DDP (livré toutes taxes payées).
DDP (livré toutes taxes payées) signifie que l’expéditeur paiera.
DDU (droits de livraison non payés) signifie que le destinataire devra payer.
Si vous n’avez pas de compte de paiement UPS et que vous souhaitez simplement payer avec une carte de crédit, l’expédition sera DDU par défaut, ce qui signifie que le destinataire devra payer les droits, taxes et frais afin de récupérer le colis.
En ouvrant un compte de paiement UPS, vous pourrez sélectionner DDP ou DDU au moment de la création de votre étiquette d’expédition.
Si le destinataire doit payer ces frais, nous vous recommandons de l’en informer avant la transaction afin d’éviter toute mauvaise surprise. Veuillez remarquer, toutefois, que si le destinataire ne paie pas, UPS pourra recouvrir les montants non payés auprès de vous.
Si vous expédiez au sein de l’UE (ou à l’échelle nationale), vous n’avez pas besoin de remplir les formulaires ci-dessous.
Si vous expédiez depuis un pays de l’UE vers un pays en dehors de l’UE, vous devrez remplir une facture commerciale (également appelée facture « pro forma »).
- Facture commerciale - Obligatoire pour toutes les expéditions transfrontalières (sauf pour les documents sans valeur commerciale). Notre outil d'expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale tout en créant votre étiquette d'expédition. Il est essentiel de fournir des informations exactes et spécifiques pour éviter les retards en douanes. Si vous disposez d'un compte UPS, veuillez vous assurer qu'il est inscrit au service UPS Paperless® Invoice, qui vous permet de remplir tous vos formulaires douaniers par voie électronique pendant ou après la création de l'expédition. Si vous préférez remplir vous-même la facture commerciale, sans l'aide de notre outil d'expédition, vous pouvez regarder cette vidéo pour obtenir de l'aide. Une fois remplie, vous pouvez soit télécharger votre facture commerciale lors de la création d'une étiquette d'expédition (option disponible pour les titulaires d'un compte), soit imprimer trois exemplaires de votre facture commerciale, les placer dans une pochette en plastique transparent et fixer celle-ci solidement sur votre colis, à côté de l'étiquette d'expédition. Veuillez noter qu'un supplément peut s'appliquer si la facture commerciale est fournie uniquement sous forme papier avant d'être traitée par UPS. Pour éviter ces frais supplémentaires, nous vous recommandons vivement de fournir la facture commerciale sous forme numérique.
- Autres documents pour l’exportation : les documents requis pour l’exportation varient d’un pays à l’autre. Le type de produit que vous expédiez et les réglementations locales du pays de destination vers lequel vous expédiez influenceront les documents supplémentaires demandés. Regardez cette vidéo pour en savoir plus sur les documents fréquemment exigés pour l’exportation. Vous pouvez utiliser notre outil d’importation/exportation pour trouver les formulaires exigés pour votre expédition.
Les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) sont utilisés par les autorités douanières pour identifier les produits expédiés et calculer avec précision les droits et taxes à payer. Un code incorrect peut entraîner des retards en douane ou même des amendes.
Bien que vous n’êtes pas tenu de connaître votre code tarifaire pour expédier, assurez-vous de fournir une description exacte et détaillée des articles que vous envoyez (ex : « pull tricoté pour homme » est une meilleure description que « pull », « vêtements » ou « cadeau »). Cela nous permettra de déterminer le code approprié pour vos marchandises.
Nous vous recommandons vivement d’ajouter un code tarifaire harmonisé pour chaque marchandise expédiée vers une destination internationale. Regardez cette vidéo pour apprendre à identifier facilement le code tarifaire associé à votre produit, puis rendez-vous sur le site internet du gouvernement pour le trouver.
Vous souhaitez retourner une expédition internationale sujette à un passage en douane ?
Les retours effectués au départ ou à destination d'un pays de l’UE requièrent une facture commerciale.
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