Une zone franche américaine est un espace physique sécurisé situé aux États-Unis, souvent dans un point d’entrée ou à proximité de celui-ci. Une FTZ est considérée comme étant en dehors du territoire douanier des États-Unis, ce qui permet aux expéditeurs d’éviter de payer des droits de douane sur les articles tant qu’ils demeurent dans la zone.

Les zones franches peuvent aider les expéditeurs à réduire leurs coûts, à simplifier le processus d’importation et d’exportation et à gérer la conformité. Voici certains avantages liés à l’utilisation des FTZ : des déclarations en douane consolidées (et donc des frais de déclaration réduits), des droits de douane différés, des classements tarifaires plus avantageux pour les articles modifiés ou fabriqués dans la zone, ainsi que la possibilité de tester ou de modifier des articles en attente d’approbation par la FDA ou une autre autorité gouvernementale.

Tout article non interdit par la loi américaine ou déclaré exempt (tel que déterminé par la Customs and Border Protection des États-Unis (CBP)) peut être placé dans une FTZ pour une durée illimitée. Une fois dans la zone, les importateurs peuvent choisir de stocker, d’utiliser ou de réexporter les articles selon une liste d’actions préapprouvées.

Les actions permises dans une FTZ comprennent :

• Assemblage
• Regroupement
• Récupération et destruction
• Exposition
• Manutention
• Test en cours
• Fabrication
• Mélange
• En traitement
• Réétiquetage et réemballage
• Vérifications de conformité
• Échantillonnage
• Expédition
• Entreposage

Remarque : À l’échelle internationale, les zones franches sont aussi appelées, en anglais, Free Trade Zones.

Pour en savoir plus sur les zones franches et les avantages qu’elles peuvent offrir à votre entreprise, consultez notre aperçu des FTZ.

Termes connexes

Courtier en douane

Caution en douane

Frais de dédouanement

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