Les entreprises qui importent des marchandises du monde entier sont confrontées à un large éventail de défis commerciaux, allant de la gestion des perturbations liées à la pandémie et des contraintes de capacité à l’incertitude entourant la politique étrangère et les tarifs. Si vous cherchez à maintenir vos marchandises en mouvement à travers les frontières tout en restant conformes, il vaut la peine de considérer les avantages d’une zone franche.

Une zone franche (FTZ) est une aire physique et sécurisée aux États-Unis, souvent située dans ou à proximité d’un port d’entrée. Une zone franche est considérée comme étant à l’extérieur du territoire douanier des États-Unis; ainsi, les articles qui y sont entreposés ne sont pas assujettis aux droits de douane tant qu’ils y demeurent.

Les zones franches existent depuis 1934, lorsqu’elles ont été créées à l’origine comme moyen d’élargir le commerce international et de stimuler notre économie. Les importateurs n’ont pas à payer immédiatement de droits de douane sur les articles importés dans une zone franche. À l’intérieur de celle-ci, les entreprises peuvent effectuer certaines activités comme l’assemblage, la consolidation, l’essai, le traitement, le réemballage, et plus encore.

Quels sont les avantages d’utiliser une zone franche?

Les importateurs qui utilisent une zone franche peuvent obtenir un certain contrôle en période d’instabilité du marché, répondre à l’évolution de la demande des consommateurs et s’adapter aux changements des politiques commerciales. Les zones franches peuvent aider les expéditeurs à améliorer leurs marges, à réduire les coûts de stockage des stocks et à simplifier et rationaliser les procédures douanières. De plus, avec des droits de douane et des frais d’importation différés ou réduits, votre entreprise peut aussi économiser de l’argent.

Consolidation douanière

Dans une zone franche, les expéditions peuvent être regroupées en entrées douanières hebdomadaires « consolidées », ce qui permet à un importateur d’éviter de multiples frais de traitement pour les expéditions importées dans la zone, puis finalement introduites dans le commerce américain au cours d’une période d’une semaine. Cela peut représenter moins de paperasse et moins de coûts pour votre entreprise.

Droits de douane différés ou réduits

À leur arrivée aux États-Unis, les importateurs peuvent acheminer leurs marchandises directement vers leur zone franche désignée, où ils peuvent assembler, tester ou même détruire les articles sans payer de droits de douane. Les importateurs ne sont pas obligés de payer des droits tant que leurs articles ne sont pas vendus ou sortis de la zone franche pour entrer dans le pays.

De plus, les entreprises peuvent entreposer des articles importés dans des entrepôts de zones franches indéfiniment, ce qui leur permet de différer les droits de douane et/ou de les répartir sur une période tout en gardant la marchandise proche et accessible. Par exemple, une entreprise de vêtements peut importer plusieurs conteneurs de produits, mais n’en introduire que la quantité nécessaire pour garnir les étagères pendant un mois ou moins. Plutôt que de payer les droits sur la totalité des articles dès leur arrivée, ce qui pourrait grever son budget, l’entreprise ne paie des droits que sur les articles retirés de la zone franche et introduits aux États-Unis.

Les zones franches peuvent être particulièrement utiles pour les entreprises de soins de santé, car les articles qui y sont entreposés n’ont pas besoin d’obtenir l’approbation de la FDA dès leur entrée dans la zone. Ainsi, les entreprises ayant des produits qui ne sont pas encore approuvés peuvent les stocker en prévision de l’approbation, afin d’être prêtes à les mettre rapidement sur le marché une fois le feu vert de la FDA obtenu.

Reclassification pour droits réduits

Dans certains cas, les articles assemblés ou regroupés dans une zone franche après leur arrivée peuvent obtenir une nouvelle classification tarifaire avec un taux de droit plus bas lors de leur entrée dans le pays. Par exemple, une entreprise technologique peut importer des centaines de pièces utilisées pour fabriquer un ordinateur. Plutôt que de payer un droit sur chaque pièce individuellement, le fabricant peut d’abord les importer dans une zone franche, où les travailleurs assemblent l’ordinateur. Celui-ci est ensuite importé aux États-Unis comme un seul article avec son propre taux de droit, souvent inférieur.

Réexportation

De plus, les articles destinés à d’autres pays peuvent être entreposés et transportés via des zones franches sans que l’expéditeur ait à payer de droits américains sur ceux-ci. Un exemple courant est celui des constructeurs automobiles, qui importent souvent des pièces de différents pays puis les exportent vers un autre pays, comme le Mexique, pour l’assemblage. Tant que les pièces sont rassemblées et consolidées dans la zone franche, les fabricants ne sont pas tenus de payer des droits d’importation, car elles ne se trouvent pas techniquement sur le « sol américain ».

Une zone franche convient-elle à votre entreprise?

Alors, comment savoir si l’établissement et la gestion d’une zone franche constituent la meilleure stratégie pour votre entreprise? La réalisation d’une étude de faisabilité fournira une analyse coûts-avantages. Cela permet aussi d’évaluer si votre entreprise possède la sécurité, l’inventaire et l’expérience nécessaires pour gérer et administrer sa propre zone franche.

La mise en place d’une zone franche au sein d’une organisation peut prendre six mois ou plus, en tenant compte de l’intégration des systèmes. Le projet touche les systèmes informatiques, l’inventaire, la conformité et bien sûr nécessite l’approbation de l’Agence américaine des douanes et de la protection des frontières (CBP). Une entreprise de logistique tierce (3PL) ayant de l’expérience avec les zones franches peut vous aider à traverser ce processus complet.

Gérer la volatilité commerciale

Le paysage commercial et les marchés mondiaux évoluent constamment, et personne ne peut dire avec certitude quand et comment le commerce mondial pourrait changer. Une zone franche peut aider à créer de la stabilité dans une ère de changements constants. Donc, si vous êtes importateur, ne négligez pas un programme de zone franche comme un élément clé de votre stratégie.

UPS offre une variété de services de consultation et de gestion de zones franches pour aider votre entreprise à démarrer. Avec UPS Zone Solutions, vous pouvez tirer parti d’une solution conçue pour s’intégrer à d’autres offres, y compris le fret, l’entreposage et les services de courtage en douane. Profitez de notre réseau de portes d’entrée UPS, d’entrepôts à l’échelle nationale et de personnel expérimenté pour soutenir vos opérations en zone franche.

Pour plus d’informations ou pour communiquer avec un professionnel d’UPS Zone Solutions, visitez notre page Zone Solutions.

Solutions de zone UPS

Saviez-vous que vous pouvez obtenir et comparer des tarifs maritimes et aériens, et suivre et gérer vos expéditions à partir d’une seule plateforme simple? Accédez à Portail UPS^® Forwarding Hub pour commencer à expédier vos marchandises dès aujourd’hui.

Accéder à la plateforme d’expédition

En savoir plus sur les services d'UPS Supply Chain Solutions

Prêt à expédier?