Onglet SLI dans l'onglet Documentation douanière

Cet onglet vous permet d'indiquer les informations qui apparaissent sur la lettre d'instructions de l'expéditeur (SLI).

Cet onglet apparaît sur l'onglet Documentation douanière uniquement si vous sélectionnez un service de fret aérien sur l'onglet Service.

Indiquez les renseignements suivants sur cet onglet :

  1. Sélectionnez la case Le destinataire ultime est identique au destinataire si le destinataire ultime est identique au destinataire (la personne ou l'entreprise recevant l'envoi). Ne cochez pas cette case s'ils sont différents. La fenêtre Adresse du destinataire ultime apparaît. Après avoir fourni les informations sur le destinataire ultime, le bouton … apparaît sur l'onglet SLI. Cliquez sur le bouton ... pour modifier les données du destinataire ultime.

  2. Cochez la case du destinataire intermédiaire le cas échéant. La fenêtre Adresse du destinataire intermédiaire apparaît. Après avoir fourni les informations sur le destinataire intermédiaire, le bouton … apparaît sur l'onglet SLI. Cliquez sur le bouton ... pour modifier les données du destinataire intermédiaire.

  3. Cliquez sur la flèche pointant vers le bas dans la case Transaction acheminée et sélectionnez Oui ou Non. Oui signifie que le parti intéressé principal étranger autorise une expédition É.-U. ou autre représentant pour faciliter l'exportation des articles à partir des É.-U.

  4. Cliquez sur la flèche pointant vers le bas dans la case Parties à la transaction et sélectionnez un élément. Apparenté signifie que l'expéditeur et le destinataire ultime sont dans la même entreprise; Non apparenté signifie qu'ils ne sont pas dans la même entreprise.

  5. Cliquez sur la touche Renseignements supplémentaires pour afficher la fenêtre SLI – Renseignements supplémentaires. Dans cette fenêtre :

  6. Sous DDTC (répertoire des contrôles du commerce de défense), saisissez les renseignements pour le contrôle des armes.

  7. Sous Documents, cochez les cases pour indiquer tous les documents à être joints et à être préparés.

    Astuce :     Vous ne pouvez sélectionner le certificat d'origine ni la banque (Traite à vue) ni le permis d'exportation sous En pièce jointe et sous Être prêt.

  8. Remplissez les champs restants, au besoin : Instructions spéciales pour l'envoi, Description supplémentaire, Numéro de certificat d'origine et Officier ou employé dûment autorisé.

  9. Cliquez sur le bouton OK. L'onglet SLI de l'onglet Documentation douanière apparaît.