Déterminer la documentation nécessaire pour les envois internationaux

En préparant un envoi international pour l’expédition, vous devez préparer tous les documents d’exportation devant accompagner l’envoi.

Si l’origine de l’envoi est aux États-Unis ou à Porto Rico, vous pouvez avoir besoin de préparer les documents suivants :

• Facture commerciale

• Données électroniques sur l’exportation (Electronic Export Information ou EEI)

• Certificat d’origine des États-Unis (CO)

• Procuration

• Entente régissant les expéditeurs d’envois internationaux

La plupart des envois n’ont besoin que d’une facture commerciale, mais certains envois peuvent nécessiter d’autres documents, selon le pays de destination et la valeur des biens.

Si l’origine de l’envoi est autre que États-Unis ou Porto Rico, vous pouvez avoir besoin de préparer les documents suivants :

• Facture commerciale

• Facture à adresse seule

Si l’origine de l’envoi est au Canada, vous pouvez avoir besoin de préparer les documents suivants :

• Certificat d’origine canadien (CO)

• Déclaration d’entrée en franchise d’articles non accompagnés (formulaire de douane 3299 des États-Unis)

• Déclaration d’exportation

• Déclaration de produits électroniques importés soumis aux normes de contrôle des radiations (Formulaire FDA 2877)

• Formulaire de la Federal Communications Commission (FCC) 740

• Déclaration de produits textiles pour pays unique ou pour pays multiples

• Déclaration de film vidéo

Remarque : Les règles déterminant quand vous avez besoin d’un document d’exportation changent fréquemment. Consultez le Guide des tarifs et des services d’UPS pour déterminer les documents requis ou pour préparer les documents d’exportation. Pour plus des renseignements sur l’obtention de ce guide, consultez Utiliser le Guide des tarifs et services UPS.