Formulaires nécessaires pour les envois internationaux
Différents types d’envois nécessitent différents formulaires pour les envois internationaux. Nous vous présentons ci-dessous tout ce que vous devez savoir.
Quels sont les formulaires d’expédition internationale dont aurez-vous besoin ?
La facture commerciale (ou facture pro forma) est exigée pour tous les envois transfrontaliers (à l’exception des documents qui n’ont pas de valeur commerciale). Il s’agit du principal formulaire utilisé pour le contrôle des importations, l’évaluation et la détermination des droits.
Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale lors de la création de votre étiquette d’expédition. Il est important de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard lié aux douanes.
Nous pouvons transmettre votre facture commerciale par voie numérique si vous disposez d’un compte UPS. (Pour activer la facturation sans papier, accédez à votre écran des détails du compte. Si vous avez besoin d'un compte, vous pouvez en ouvrir un ici). Dans le cas contraire, veillez à imprimer trois exemplaires de la facture commerciale et à les joindre à votre colis.
Si vous souhaitez remplir vous-même la facture commerciale, sans utiliser notre outil d'expédition, nous avons rédigé un guide pour vous aider à suivre les différentes étapes.
Vous pouvez également consulter davantage d'informations sur le thème « Comprendre formalités douanières ».
Par exemple, si le pays d'origine est les États-Unis, un certificat sera nécessaire. Pour plus de sécurité, utilisez notre outil « Réglementations en matière d'importation et d'exportation » afin de déterminer les formulaires dont vous aurez besoin.
Les règles établissant la nécessité d’un certificat changent fréquemment. Assurez-vous de vérifier les exigences spécifiques qui s’appliquent avant de procéder à un envoi.
Une liste de colisage est un document facultatif qui permet aux expéditeurs de fournir des détails spécifiques sur le contenu d’un envoi. Si une liste de colisage peut sembler similaire à une facture commerciale, ce n’est pas la même chose. Une liste de colisage ne doit pas remplacer – et ne remplacera pas – une facture commerciale. Pourquoi ? Parce qu’elle n’est pas utilisée par les douanes pour déterminer les droits et frais associés à l’expédition.
Sans informations sur le coût ou la valeur du contenu d’un envoi, une liste de colisage peut toujours être très utile. Par exemple, les listes de colisage sont utiles lorsque le contenu d’un envoi est transmis à un tiers, tel qu’un client ou un fournisseur.
S’acquitter des frais de douane numériquement et éviter les retards
L’ouverture d’un compte vous inscrit automatiquement à la facturation UPS Paperless®. Vous avez déjà un compte ? Vous pouvez vous inscrire en trois étapes simples.
Comment étiqueter les différents types d'expéditions
- Si vous expédiez des documents, aucun formulaire n’est nécessaire. Il vous suffit de créer une étiquette d’expédition pour l’enveloppe dans laquelle vous les expédiez.
- Si vous expédiez un seul colis, vous devrez fournir trois exemplaires d’une facture commerciale ainsi qu’une étiquette d’expédition UPS.
- Si vous expédiez plusieurs colis au même destinataire, chaque colis devra être muni d’une étiquette d’expédition. Un seul de ces colis nécessitera également trois exemplaires de la facture commerciale.
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