Notre outil d'expédition en ligne vous guidera à chaque étape du processus d'expédition internationale. Nous avons répertorié les principales étapes pour vous aider à vous préparer et à vous informer.

• Chaque pays applique des règles d’expédition différentes. Renseignez-vous sur les restrictions d’expédition et les options de service propres à chaque pays.

• Il existe également des règlements applicables aux articles nécessitant une attention particulière ou interdits. Si vous expédiez un colis volumineux, veuillez tenir compte des restrictions en matière de taille et de poids.

• Vous devrez fournir plusieurs informations précises concernant votre envoi afin d'éviter tout retard. Exemples :

  • Le code tarifaire harmonisé (HTS) de l'article
  • Le pays où l'article a été fabriqué ou assemblé, ainsi que les matériaux qui le composent
  • La valeur du colis

La plupart des biens qui entrent ou sortent de l’UE sont assujettis à la TVA. Voici ce que vous devez savoir, que vous expédiiez en tant qu'entreprise ou à titre particulier :

• Il vous faudra peut-être vous inscrire pour obtenir un numéro de TVA dans le pays de l’UE où vous vendez. (Inscrivez-vous ici sur le site Web de la Commission européenne).

  • Si vous effectuez des ventes à des clients situés dans plusieurs pays de l’UE, il peut être plus rapide de vous inscrire auprès du guichet unique à l’importation (IOSS). L’IOSS a été créé pour faciliter et simplifier la déclaration et le paiement de la TVA pour les ventes de biens importés d’une valeur inférieure à 150 €.
  • Si vous disposez d’un numéro IOSS (Import One Stop Shop) valide dans l’UE, nous pouvons enregistrer ce dernier dans nos systèmes d’expédition UPS afin que vous n’ayez pas à nous le fournir à chaque envoi. Pour cela, il vous suffit de remplir la procuration ci-dessous et de nous la retourner.
  • Si vous effectuez des ventes sur une place de marché en ligne, celle-ci est tenue de déterminer la valeur intrinsèque des biens que vous avez vendus sur sa plateforme. La TVA relative à ces biens peut être payée par le biais de la nouvelle plateforme IOSS.
  • Si vous ne fournissez pas la procuration à UPS, veuillez vous assurer que votre numéro IOSS est bien saisi dans votre système d’expédition UPS pour chaque envoi remplissant les critères. Téléchargez le Guide des systèmes d’expédition de la TVA dans l’UE pour savoir comment procéder.

• Un numéro EORI (numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques) est un identifiant unique attribué aux entreprises qui importent et exportent entre des pays membres et non membres de l’UE afin de suivre la circulation des marchandises.

  • Sans numéro EORI, vos marchandises peuvent être retenues à la douane jusqu’à ce que vous fournissiez l’intégralité de vos documents.
  • Si votre entreprise dispose d’un numéro de TVA dans votre pays, vous pouvez demander un numéro EORI sur le site web des douanes de votre pays (voir la liste ici).
  • Vous devrez indiquer ce numéro sur la facture commerciale jointe à votre envoi.

Pour en savoir plus sur le numéro EORI et sur la manière de l’obtenir, regardez cette vidéo.

• Si l’article que vous expédiez est un cadeau d’une valeur inférieure ou égale à 45 €, la TVA ou les droits d’importation ne vous seront pas facturés.
  
  Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

  • qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
  • pour un anniversaire ou une autre occasion
  • achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
  • destinés à un usage personnel

Si votre cadeau ne remplit pas ces conditions d’exonération de TVA, vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

Souvenez-vous que vous pouvez toujours obtenir une estimation de tous les coûts au débarquement en indiquant quelques informations sur votre expédition.

• Vous devrez saisir les informations relatives à l'expéditeur et au destinataire (ainsi qu'au tiers payeur, le cas échéant), en gardant à l'esprit que certains pays utilisent des formats spécifiques pour les adresses ou les codes postaux. Découvrez ici des conseils relatifs aux adresses.
• Il est important que les coordonnées que vous fournissez soient complètes car (selon les Incoterms que vous choisissez), c'est soit vous, soit le destinataire qui serez contacté(e) au cas où des frais supplémentaires seraient dus ou si le colis était retenu à la douane.

• On vous demandera si vous utilisez vos propres matériaux d'emballage ou ceux fournis par UPS. Découvrez des conseils relatifs à l’emballage.
• Vous devrez indiquer les dimensions et le poids de votre colis. Il est essentiel de fournir des informations précises concernant les dimensions et/ou le poids afin d'éviter tout retard ou frais supplémentaires. Découvrez comment mesurer votre colis.
• Choisissez leservice d'expédition internationale le mieux adapté à vos délais et à votre budget.
• Planifiez un enlèvement par UPS ou un dépôt de votre colis dans un centre UPS quand cela vous convient.

Chercher un centre

• Avant que votre expédition internationale ne puisse être livrée, elle devra passer les formalités douanières.. Vous devrez remplir une facture commerciale ainsi que tout autre formulaire douanier requis. Notre outil d'expédition vous guidera tout au long des étapes nécessaires pour remplir ces formulaires.

• Pour le dédouanement, il est essentiel que vous fournissiez des informations complètes et précises. Vous devrez fournir des informations telles que :

  • Une description claire de l'article, précisant notamment les matériaux utilisés (au lieu d'écrire « t-shirt » ou « cadeau », précisez « t-shirt en coton » ou « mug en céramique »)
  • La nature de votre envoi (par exemple : un cadeau, des articles que vous avez vendus, des documents sans valeur, etc.)
  • Le code tarifaire harmonisé (HTS) de l'article. Une erreur de code peut entraîner des retards douaniers, voire des amendes.
  • Le pays où l’article a été fabriqué ou assemblé
  • Comment l'article est emballé
  • La valeur du colis. Veuillez indiquer à la fois la quantité et la valeur des articles contenus dans le colis. Cela permet de calculer les droits de douane, taxes et redevances applicables.

• Si vous avez un compte UPS, nous pouvons transmettre vos formulaires douaniers par voie numérique (pour permettre une facture Paperless^®, allez sur l’écran des options de votre compte pour commencer l’inscription). Si vous n'avez pas de compte, créez-en un ici ; sinon, vous devrez imprimer trois exemplaires de la facture commerciale et les joindre à votre colis.

• Vous pourrez vérifier une dernière fois tous les détails de l'expédition avant de payer et d'imprimer votre étiquette d'expédition.
• Apposez votre étiquette d'expédition sur votre colis (ainsi que vos formulaires douaniers et trois exemplaires de votre facture commerciale, si vous ne les transmettez pas par voie numérique).
• Si vous ne disposez pas d’imprimante d’étiquettes, rendez-vous dans le centre de service client UPS le plus proche : on s’occupera de l’imprimer pour vous.

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