Pour rechercher et sélectionner un code tarifaire pour une marchandise :
Faites une des options ci-dessous :
À l’onglet Outils, sélectionnez Marchandises, puis International. La fenêtre Éditeur de marchandise internationale apparaît.
Sélectionnez une marchandise présente dans la grille supérieure ou entrez le numéro de la pièce ou la description de la marchandise pour le nouveau produit.
Sous les données communes Facture/EEI/CO, cliquez sur le bouton Code tarifaire harmonisé.
Dans la fenêtre d’édition du code tarifaire harmonisé, sélectionnez l’icône près de la case du code tarifaire harmonisé. La fenêtre Recherche de code tarifaire s’affiche.
Sélectionnez le pays ou le territoire d’importation du code tarifaire recherché.
La fenêtre Recherche de code tarifaire s’affiche.
Dans les options de recherche, faites l’une des options ci-dessous :
Sélectionnez Code tarifaire, entrez un code tarifaire partiel dans la case et cliquez sur Rechercher.
Sélectionnez Description, entrez une description du produit dans la case, et cliquez sur Rechercher.
Remarque : Chaque option de recherche exécutée sera ajoutée à l’historique de recherche en dessous des résultats de recherche. Les Codes tarifaires fondés sur des options de recherche s’affichent sous Résultats de recherche, accompagnés d’un choix d’action entre Choisir et Affiner...
Dans les résultats de recherche, choisissez l’une des options ci-dessous :
double cliquez sur un code tarifaire et choisissez Affiner..., ou cliquez une fois pour le sélectionner, puis cliquez sur Affiner la recherche pour voir d’autres résultats;
double cliquez sur un code tarifaire et choisissez Choisir, ou cliquez une fois pour le sélectionner, puis sur Choisir pour fermer la fenêtre Recherche de code tarifaire et utiliser ce code tarifaire. Le code tarifaire harmonisé sélectionné et le pays ou territoire d’importation s’inscriront dans la fenêtre d’édition du code tarifaire harmonisé.