Un numéro IOSS, VOEC ou HMRC d’expéditeur est désigné par UPS comme un Vendor Collect ID (ou VCID). Les VCID sont de nouveaux types de numéros d’enregistrement de TVA utilisés pour le recouvrement des frais de TVA perçus au point de vente vérifiés concernant les marchandises de moindre valeur destinées aux clients dans certains pays. Les VCID peuvent accélérer le dédouanement et éviter des frais d’importation superflus.
Remarque : Il n’y a plus de seuil de valeur minimale pour l’application de la TVA sur les marchandises vendues ; toutes les ventes sont soumises à la TVA, quelle que soit leur valeur.
Les types de VCID suivants sont applicables en cas d’expédition vers les destinations suivantes :
Le numéro IOSS (Import One Stop Shop) est utilisé en cas d’expédition vers des destinations dans l’UE ou en Irlande du Nord
Le numéro HMRC (Her Majesty’s Revenue and Customs) est utilisé en cas d’expédition vers le Royaume-Uni
Le numéro VOEC (VAT On E-Commerce) est utilisé en cas d’expédition vers la Norvège
L’onglet Envoyer à comporte deux champs :
Le champ de modification du Vendor Collect ID (VCID)
La case à cocher Exonération du Vendor Collect ID
Remarque : La case à cocher Exonération peut être sélectionnée si l’expédition ne requiert pas de Vendor Collect ID.
Le type de numéro VCID valide pour le pays de destination sélectionné modifiera dynamiquement les noms des deux champs.
Les valeurs IOSS, VOEC et HMRC doivent être saisies dans les formats suivants pour que leur envoi vers les pays de destination spécifiés soit valide :
Format du numéro IOSS (Import One Stop Shop) : « IMxxxyyyyyyz »
Les caractères 1 et 2 doivent être « IM »
Les caractères 3 à 5 doivent être des caractères alphanumériques
Les caractères 6 à 12 doivent être des valeurs numériques
Format du numéro HMRC (Her Majesty’s Revenue and Customs) : « GBxxxxxxx »
Les caractères 1 et 2 doivent être « GB »
Les caractères 3 à 9 doivent être des valeurs numériques
Format du numéro VOEC (VAT On E-Commerce) : « VOECxxxxxxx »
Les caractères 1 à 4 doivent être « VOEC »
Les caractères 5 à 11 doivent être des valeurs numériques
Lors du traitement d’un envoi et selon les informations, WorldShip peut afficher les questions d’entretien relatives au VCID pour déterminer si l’envoi requiert un VCID. L’entretien vous redirigera vers l’onglet Expédition pour obtenir un VCID ou poursuivra le traitement de l’expédition.
Pour plus d’informations concernant le champ de données d’importation/exportation, voir : Description du champ concernant l’envoi.
Pour obtenir de l’aide et des conseils concernant les expéditions internationales, voir : Aide et conseils pour expédier à l’international.
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