Comment expédier à l’international ?

Assurez-vous que vous êtes autorisé à l'expédier.

Chaque pays applique des règles d’expédition différentes. Notre guide pratique vous permettra de rester informé. Renseignez-vous sur les restrictions d’expédition et les options de service propres à chaque pays.

Il existe également des règlements applicables aux articles à usage spécial ou interdits.

Si vous expédiez un colis volumineux, veuillez tenir compte des restrictions en matière de taille et de poids.

Il vous incombe, en tant qu’expéditeur, de vérifier la réglementation et de déterminer si les produits que vous expédiez doivent être inspectés.

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Dites-nous ce que vous expédiez et où cela va.

Une description précise permet de réduire les retards liés aux douanes. Connaître l’utilisation prévue du produit (vente, revente ou fabrication), en quoi il est fait, où il a été fabriqué et quelle est sa valeur.

Vérifiez votre adresse. Certains pays utilisent des formats uniques pour les adresses ou les codes postaux.

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Qu’est-ce qu’une facture commerciale ? Existe-t-il d’autres formulaires douaniers nécessaires pour expédier à l’international ?

Vous devrez compléter une facture commerciale, obligatoire pour toutes les expéditions transfrontalières, à l’exception des documents qui n’ont pas de valeur commerciale.

D'autres formulaires peuvent être requis pour votre expédition, en fonction des détails de votre expédition. Nous vous fournirons ces informations et vous aiderons à remplir ces formulaires en ligne au fur et à mesure que vous créez votre étiquette d'expédition. Nous avons également fourni un aperçu des formulaires douaniers les plus courants ainsi que des détails sur le moment où chacun est requis.

Si vous avez un compte UPS, nous pouvons transmettre vos formulaires douaniers par voie électronique. L’ouverture d’un nouveau compte UPS vous permet d’être automatiquement inscrit à UPS Paperless^® Invoice. Si vous avez déjà un compte et que vous souhaitez activer UPS Paperless Invoice, suivez ces trois étapes simples :

• Connectez-vous à votre compte UPS.com.
• Dans le menu « Actions », sélectionnez « Afficher les détails du compte ».
• Cliquez sur l’option « Facturation électronique » et sélectionnez « Inscrire mon compte ».

Dans le cas contraire, vous devrez imprimer trois exemplaires de la facture commerciale et les joindre à votre colis.

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Qui paie les droits, taxes ou frais sur les expéditions internationales ?

Le paiement des droits, des taxes et des frais incombe soit à l’expéditeur, soit au destinataire. Dans de rares cas, ces frais peuvent être facturés à un tiers.

Lorsque l’expéditeur paie les droits, les frais ou les taxes, on parle de Rendu droits acquittés (DDP). Cela peut améliorer l’expérience du client en apportant plus de clarté et de transparence au cours du processus d’achat. Rendu droits non acquittés (ou DDU, pour Delivery Duty Unpaid) signifie que le destinataire paiera.

Si vous ne disposez pas d’un compte de paiement UPS et que vous payez simplement avec une carte de crédit, le paiement sera effectué par défaut sur la base du DDP, ce qui signifie que le destinataire devra payer les droits, les taxes et les frais pour recevoir son expédition. En ouvrant un compte de paiement UPS, vous pouvez choisir qui paiera lorsque vous créerez l’étiquette d’expédition.

Si ces frais sont à la charge du destinataire, nous vous recommandons de l’en informer avant d’effectuer la transaction, afin d’éviter toute surprise. Toutefois, si le destinataire ne règle pas, UPS peut vous réclamer les sommes dues.

Qu'est-ce qu'un code SH (code tarifaire) ? Comment le trouver ?

Les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) sont utilisés par les autorités douanières pour désigner les produits expédiés, afin qu’elles puissent évaluer avec précision les droits et taxes dus. Une erreur de code peut entraîner des retards douaniers, voire des amendes.

S’il n’est pas nécessaire de connaître votre code tarifaire pour expédier des marchandises, il est important de fournir une description précise et détaillée des marchandises que vous expédiez (exemple : (exemple : « sweat-shirt 100 % coton pour homme » est préférable à « sweat-shirt », « vêtement » ou « cadeau »). Cela nous permettra de déterminer le code correspondant à vos marchandises.

Toutefois, par souci d’exactitude, vous pouvez également rechercher votre code avant de créer votre étiquette d’expédition.

Acier, aluminium et cuivre

De nombreux produits, y compris leur emballage, contiennent ces métaux ou des dérivés de ces métaux et doivent être conformes aux exigences suivantes :

• Les articles en acier et leurs dérivés soumis à l'article 232 doivent inclure le pays de fusion et de coulée, la valeur du contenu et le poids du contenu.
• Les articles en aluminium et leurs dérivés soumis à l'article 232 doivent inclure le pays de la coulée la plus récente, le pays de la plus grande fusion, le pays de la deuxième plus grande fusion, la valeur du contenu et le poids du contenu.
• Les articles en cuivre et leurs dérivés soumis à l'article 232 doivent inclure la valeur du contenu et le poids du contenu.

Expéditions réglementées par la FDA des États-Unis

Assurez-vous de suivre le processus requis pour les expéditions contenant des produits alimentaires vers les États-Unis qui sont réglementés par la Food and Drug Administration.  Administration (FDA). Tous les documents requis doivent être exacts et complets pour éviter les retards, les pénalités, les refus d’entrée et les risques potentiels d’abandon. La FDA examine les entrées pour déterminer la conformité avec la réglementation américaine et peut exiger une inspection secondaire.
En général, les expéditeurs doivent :

1. Déterminer si la réglementation de la FDA s'applique (par exemple, les produits alimentaires)
2. Préparer la documentation requise
3. Déposer une Prior Notice (PN, ou Notification préalable) auprès de la FDA avant l'arrivée de l'expédition à la frontière
4. Fournir des données complètes et exactes sur leur déclaration d'entrée

Pour en savoir plus, consultez la page Web de la Food and Drug Administration des États-Unis.

Expéditions de produits alimentaires

Chapitres HTS : 7 à 23 et 25

• Tous les articles doivent être étiquetés en anglais.

• Une facture commerciale comprenant une description complète, le pays de fabrication et la valeur de chaque article doit être rédigée en anglais.

• Le nom et l’adresse de chaque fabricant doivent être indiqués.

• Une Prior Notice (Notification préalable) doit être fournie pour tous les aliments destinés aux humains et aux animaux qui sont importés ou proposés à l’importation aux États-Unis.

  • Les clients sont encouragés à déposer et à fournir la Prior Notice System Interface (PNSI, ou interface du système de notification préalable) dans le cadre de leurs expéditions pour éviter les retards (cliquez ici pour plus de détails et un guide).

    • Il est recommandé de joindre le document contenant le numéro PNSI.
    • Alternativement, le numéro peut être saisi dans le champ de référence de la ligne de la facture ou dans les sections de commentaires de la facture.

  • UPS peut également déposer une PNSI pour vous moyennant des frais.

Expéditions de cosmétiques

Des exigences spécifiques s'appliquent aux expéditions contenant des cosmétiques (chapitres HTS : 33, 3401, 9616)

• L'étiquetage du produit doit être rédigé en anglais.
• La facture commerciale doit inclure une description complète, le pays de fabrication et la valeur de chaque article/produit. La facture commerciale doit également inclure le numéro d’identification du produit et être rédigée en anglais.
• Le nom et l’adresse de chaque fabricant doivent être indiqués.
• Les produits de marque (nom et/ou produit breveté) doivent avoir une lettre d'autorisation du propriétaire de la marque (s'ils sont expédiés par un tiers).

Expéditions de dispositifs médicaux

Des exigences spécifiques s'appliquent aux envois contenant des dispositifs médicaux (HTS Chapitre 90)

• Tous les articles doivent être étiquetés en anglais
• Numéro d'enregistrement du fabricant auprès de la FDA
• Numéro d'enregistrement de l'exportateur auprès de la FDA.
• Nom et adresse du fabricant
• Numéro de référence du dispositif médical du produit
• Numéro du produit PMN (510k), le cas échéant
• Code produit de la FDA
• Usage prévu par l'importateur
• Les expéditions contenant des lunettes de soleil ou des lentilles nécessitent un Certificat de résistance au choc ou à l’impact d’une bille