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Expédition de produits dangereux

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Tableau international des produits dangereux et chimiques

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Les colis contenant des matières et produits dangereux doivent être préparés conformément à la réglementation RAD pour les envois terrestres et à la réglementation IATA pour les envois aériens. L’expéditeur(trice) doit s’assurer que le marquage, l’emballage, l’étiquetage et les documents du colis sont corrects.

Remarque : la préparation de matières et produits dangereux expédiés par voie aérienne requiert généralement le respect de réglementations plus contraignantes que pour les expéditions par voie terrestre. Pour les envois aériens, par exemple, les colis contenant des liquides doivent réussir un test de différentiel de pression mentionné dans les réglementations de l’IATA relatives aux matières et produits dangereux. Chaque colis de matières et produits dangereux doit également comporter la déclaration d’expéditeur(trice) pour les matières et produits dangereux exigée par l’IATA.

À compter du 1er janvier 2020, tous les fabricants et distributeurs de piles, batteries et équipements alimentés par des piles et batteries fabriquées après le 30 juin 2003 sont tenus de mettre à disposition un résumé des tests comme spécifié dans le Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU.

Les distributeurs et les expéditeurs ne sont pas tenus de fournir des versions imprimées du résumé des tests avec chaque envoi contenant des piles au lithium, et sont encouragés à les rendre disponibles par des moyens technologiques, par exemple sur le site Web de l’entreprise.

Pour plus d’informations sur les réglementations de l’IATA, veuillez vous rendre sur le Site Internet de l’IATA ou contacter votre responsable de compte local ou votre représentant du service clientèle.

La réglementation sur les matières et produits dangereux est sujette à des modifications régulières.

Lisez les dernières versions des opérateurs de l’IATA

UPS travaille avec des fournisseurs tiers de logiciels de matières et produits dangereux. Cette liste de fournisseurs propose des modules de préparation à la déclaration de l’expéditeur(trice) IATA pour les matières et produits dangereux. Ces programmes fonctionnent avec WorldShip.

  • Conseil sur les matières et produits dangereux
  • Hazmat Software, LLC©
  • Labelmaster 
  • Précision QAD

L’Accord européen relatif au transport international de matières et produits dangereux par route est connu sous l’acronyme RAD. Les pays signataires du RAD doivent se conformer aux réglementations relatives au transport terrestre de matières et produits dangereux en Europe. UPS respecte les dispositions de la section 1.1.3.6.

Remarque : le RAD s’applique uniquement aux envois de matières et produits dangereux en Europe. Reportez-vous à la liste des « Pays/territoires UPS autorisant l’envoi et la réception de matières et produits dangereux à l’échelle internationale » ci-dessous.

En savoir plus à propos des réglementations du RAD en Europe

La carboglace peut être envoyée par voies terrestre et aérienne UPS, à l’échelle nationale et internationale. L’expédition de carboglace avec UPS n’est pas sujette à un contrat de matières et produits dangereux ou de documents d’expédition de matières et produits dangereux si les contenus gelés ne sont pas soumis à la réglementation complète relative aux matières et produits dangereux. En revanche, l’expédition de carboglace nécessite un accord dans le cadre du programme relatif aux Marchandises spéciales internationales (ISC) d’UPS. Les colis doivent afficher des informations correctes sur l’étiquette d’adresse UPS, ainsi qu’un marquage et un étiquetage adéquats. Un contrat de matières et produits dangereux sera exigé en cas d’utilisation de carboglace pour refroidir des matières et produits dangereux.

Substance biologique, catégorie B (UN3373) désigne une substance infectieuse qui n’est pas sous une forme généralement capable de provoquer une invalidité permanente, une maladie mortelle ou potentiellement mortelle chez des humains ou des animaux par ailleurs en bonne santé lorsqu’ils y sont exposés. Pour les envois nationaux et internationaux, UPS accepte l’UN3373 sur une base contractuelle dans le cadre du programme relatif aux Marchandises spéciales internationales (ISC) d’UPS. L’expédition de matières biologiques de catégorie B requiert le respect des exigences spécifiques de l’IATA et du RAD en termes d’étiquetage et d’emballage. Cependant, aucun formulaire de matières et produits dangereux n’est requis. Si l’envoi de catégorie B est réfrigéré avec de la carboglace, il y a d’autres exigences en matière de marquage, d’étiquetage et de description de l’envoi et UPS exige un accord ISC, comme indiqué précédemment.

En savoir plus sur les zones où UPS autorise l’envoi de matières biologiques de catégorie B

Responsabilités de l’expéditeur(trice)

L’expédition de matières et produits dangereux avec UPS requiert un contrat pour assurer la conformité aux réglementations applicables, ainsi qu’aux exigences de transporteur UPS. Votre attaché commercial UPS peut vous aider dans cette démarche.

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