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En cette période durant laquelle le volume de fret augmente de façon considérable, des suppléments liés à une forte activité peuvent être temporairement mis en place pour assurer la continuité de l’exploitation efficace de notre réseau.
Comme annoncé précédemment, un supplément de capacité en période de forte activité s’applique aux expéditions depuis la Chine continentale et la RAS de Hong Kong vers des destinations européennes. A compter du 27 décembre 2020 et jusqu’à nouvel ordre, le montant du supplément en période de forte activité appliqué aux expéditions au départ de la Chine continentale et de la RAS de Hong Kong vers des destinations en Europe changera.
Veuillez noter que lorsqu’il s’applique, le supplément en période de forte activité indiqué dans cette section est facturé en plus du supplément en période de forte activité qui s’applique aux envois faisant l’objet de frais de manutention complémentaire, comme indiqué dans la section ci-dessous.
Le supplément en période de forte activité qui s'applique aux envois UPS Worldwide Express, UPS Worldwide Express Freight, UPS Expedited et UPS Transborder Express en provenance l’Europe à destination du monde entier, ainsi qu'à toutes les importations entrant et facturées en Europe continuera de s’appliquer.
Suppléments en période de forte activité 2020Ouvrir le lien dans une nouvelle fenêtre
Afin de préparer notre réseau pour continuer à fournir un service exceptionnel, UPS imputera des suppléments temporaires en période de forte activité aux colis qui répondent aux spécifications relatives aux colis encombrants et aux colis qui dépassent les limites maximales et qui font l’objet d'un supplément pour manutention complémentaire.
À partir du 1er novembre 2020 et jusqu’au 16 janvier 2021, les suppléments pour en période de forte activité seront des frais fixes par colis, facturés à un compte enregistré dans un des pays énumérés ci-dessous, en plus des tarifs, suppléments et/ou frais existants.
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On considère un numéro de compte comme incorrect lorsqu'il ne correspond pas à celui de la partie à facturer ou lorsqu'il s'agit du numéro de compte d'un destinataire ou d'une tierce partie refusant de prendre en charge les frais d'expédition.
Les colis dont le poids réel dépasse 150 pounds (70 kg) ou dont la longueur dépasse 108 pouces (274 cm) ou dont la longueur et la circonférence additionnées dépassent 157 pouces (400 cm), ne sont pas acceptés pour être transportés. S'ils se retrouvent dans le réseau UPS de petits colis, ces colis feront l'objet du supplément Limites maximales dépassées en plus de tous les autres frais qui s'appliquent. Les colis dont la longueur et la circonférence additionnées dépassent 157 pouces (400 cm) font également l'objet d'un supplément pour colis volumineux.
Si l'adresse saisie est erronée, nous mettrons tout en oeuvre pour trouver l'adresse de livraison correcte et effectuer la livraison de l'envoi si le pays de destination est le même. Des frais supplémentaires pour ce service seront facturés à l'expéditeur. Vous pouvez consulter les tarifs correspondant à la correction d'adresse dans le tableau de frais supplémentaires.
Les services de dédouanement UPS sont fournis sans frais supplémentaires pour les opérations de dédouanement simples. Notre objectif est de garantir une procédure de dédouanement transparente, rapide et en une seule étape, essentielle pour le respect des délais de livraison. La préparation des formalités douanières commence alors même que votre envoi est toujours en transit grâce à la fonction de notification préalable sur le réseau UPS. Les législations nationales imposent des documents précis pour les envois internationaux ; UPS propose de son côté des services qualifiés afin d'établir dans le détail des documents d'exportation complets. Nous proposons des services douaniers en option pour vous aider à éviter les retards imprévus. Certains de ces services font l'objet de frais supplémentaires. Veuillez consulter le tableau de frais supplémentaires pour plus de renseignements sur chaque type de frais.
Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des frais supplémentaires susceptibles de s'appliquer aux procédures de dédouanement :
Pour de plus amples informations, contactez votre représentant UPS. Tous les suppléments et frais complémentaires sont calculés hors taxes.
UPS facturera des frais pour tous les envois à l'import qui sont soumis à des formalités douanières au point d'entrée.
Les frais imputés sur le compte du payeur en devise étrangère seront convertis dans la devise du payeur à l'aide du taux de change hebdomadaire des grandes banques.
Les envois à l'import font l'objet de droits de douane et de taxes. Dans les cas où UPS se charge d'avancer les droits, taxes et autres frais imposés par le gouvernement pour le compte du client, des frais lui seront alors facturés en fonction du montant avancé.
Supplément relatif aux zones éloignées
UPS propose un
service d'enlèvement et de livraison dans les zones difficiles d'accès comme
dans les zones urbaines. Des frais supplémentaires s'appliquent pour chaque
envoi enlevé ou livré dans une zone éloignée.
UPS vous fera parvenir une facture correspondant à la prestation des services fournis. Une date de paiement figurera sur la facture. Si UPS ne reçoit pas votre règlement à la date indiquée, nous nous réservons le droit de vous facturer des intérêts de retard. Le taux d'intérêt (calculé selon le taux en vigueur) sera indiqué sur votre facture.
UPS vous fera parvenir une facture correspondant à la prestation de service. UPS est en droit de vous facturer des frais supplémentaires dans le cas d'un paiement en retard. La somme correspondante apparaîtra sur votre prochaine facture UPS. Ces frais sont ajoutés aux intérêts négatifs et font partie des droits spécifiques et des recours mis à la disposition d'UPS.
Si le destinataire ou un tiers est sélectionné pour le paiement des frais de transport et que le compte de facturation est erroné ou manquant, UPS recherche le numéro de compte correct dans ses archives. Que le numéro de compte soit ou non trouvé, des frais de traitement par envoi sont facturés à l'expéditeur.
UPS offre un service de livraison aux adresses résidentielles ainsi qu'aux adresses commerciales. Une livraison résidentielle est effectuée au domicile d'un particulier ou à une entreprise située dans une maison. Pour chaque livraison résidentielle, des frais supplémentaires par envoi s'appliquent.
Utilisez le service "Signature obligatoire d'un adulte" afin d'éviter, pour des raisons légales ou autres, que des mineurs puissent accepter les marchandises. Cette mesure peut s'appliquer aux boissons alcoolisées et au tabac, mais aussi aux marchandises que vous préférez faire réceptionner par un adulte.
Normalement, UPS exige une signature du réceptionnaire à chaque livraison. Dans certains pays, les livraisons peuvent exceptionnellement être effectuées en « driver release » (livraison laissée à un endroit prédéfini dans les locaux du destinataire sans obtenir de signature lors de la livraison) ou en "Letter box release". Avec l'option Letter box release, un prestataire de services est autorisé à laisser certains colis destinés à des particuliers dans une boîte aux lettres sécurisée sans signature.
Ainsi, la livraison peut être effectuée sans que le destinataire ne soit présent pour recevoir son colis. Utilisez l'option Signature obligatoire pour éviter l'utilisation de "Driver Release" ou de "Letter Box Release" dans les pays concernés.
Tous nos suppléments et frais de service en option sont hors taxes. Le cas échéant, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s'applique, selon les taux en vigueur.
Lorsqu'UPS s'est efforcé de prendre toutes les mesures pour livrer des envois internationaux mais que ces livraisons n'ont tout de même pas pu aboutir, nous traiterons vos envois selon vos instructions. Le coût du transport et un supplément seront facturés à l'expéditeur pour la manutention de ces colis non livrables. Pour toute information concernant les tarifs, reportez-vous au tableau des frais supplémentaires.
Pour tous les envois au sein de l'Union européenne et à l'intérieur de votre pays, l'envoi vous sera automatiquement retourné en service UPS standard (s'il est disponible). Des frais de transport et de carburant seront appliqués au retour.
UPS vous enverra une facture via votre méthode préférée. À compter du 6 août 2018, si vous possédez un numéro de compte UPS et que vous choisissez de ne pas de recevoir votre facture par voie électronique, des frais vous seront facturés pour chaque facture papier envoyée.
Une manutention complémentaire s’applique pour les cas suivants:
UPS se réserve le droit de facturer une taxe de manutention complémentaire pour tout colis qui, à l’entière discrétion d'UPS, nécessite une manutention spéciale.
Au vu de la manutention complémentaire requise de notre côté et des retards potentiels en découlant dans le traitement de ces envois, UPS n’offre pas de garantie de remboursement. De ce fait, UPS ne rembourse pas les frais d’expédition si les envois requérant une manutention complémentaire ne sont pas livrés à la date normalement planifiée pour ce type d’envoi.
Un supplément pour colis encombrant sera facturé pour chaque colis UPS dont la longueur ajoutée à la circonférence [(2 x largeur) + (2 x hauteur)] est supérieure à 300 cm, mais reste inférieure à la taille UPS maximale de 400 cm.
Les colis encombrants sont soumis à un poids facturable minimum de 40 kg en plus du supplément pour colis encombrant.
Un supplément pour manutention complémentaire ne sera pas facturé si le supplément pour colis volumineux s'applique.
Des frais s'appliqueront, à compter du 01/01/2021, à tous les envois (hors lettres et documents) exportés et importés entre les pays de l'Union européenne et la Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et Pays de Galles), ainsi qu'aux envois entre l'Irlande du Nord et la Grande-Bretagne. Ces frais reflètent les coûts supplémentaires de transport et de manutention dus aux ajustements au sein de notre réseau. Ils ne couvrent pas tous les autres services relatifs au dédouanement.
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