• Marchandises transportées sous carnet ATA et toutes les exportations et importations temporaires ; marchandises transportées sous FCR, FCT et CAD (comptant contre document)
• Expéditions comportant un vice inhérent qui, par leur nature, sont susceptibles de salir, d’altérer ou d’endommager des marchandises ou des équipements ou de blesser des personnes ; marchandises dont le transport est interdit par la loi dans le pays d’origine, de transit ou de destination (comme l’ivoire)
• Marchandises qui sont soumises à des droits restrictifs (par ex. spiritueux) ou qui nécessitent des installations, des précautions de sécurité ou des permis spéciaux

En vertu du droit applicable, certaines marchandises ne peuvent être transportées que dans les conditions réglementaires, et le transport aérien de certaines marchandises est interdit (par ex. liquides dans des contenants en verre).

C'est à l'expéditeur qu'incombe la responsabilité de se soumettre à la réglementation en vigueur ou à la législation applicable dans chaque pays. Les envois sont soumis à l'inspection des Douanes ou à celles de représentants d'autres administrations. Ces inspections peuvent entraîner des retards de livraison.

Nous nous réservons le droit de refuser ou suspendre le transport de tout colis sur lequel ne figurent pas les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire.

Nous refuserons de transporter toutes marchandises interdites par la loi ou la réglementation d’autorités fédérales, nationales ou locales des pays d’origine ou de destination ou qui pourraient enfreindre toute loi applicable en matière d’exportation, d’importation ou toute autre législation, ou qui pourraient mettre en danger la sécurité de nos employés, agents et sous-traitants ou les moyens de transport.

Tout envoi interdit par la loi ou la réglementation en vigueur, y compris tout gouvernement fédéral, étatique, provincial ou local du pays d’origine ou de destination, ne sera pas transporté par UPS.

Conditions générales

Veuillez noter : Il incombe à l’expéditeur de s’assurer que les envois remis à UPS et que les saisies effectuées dans le système d’expédition UPS par l’expéditeur pour ces envois ne violent aucune loi ou réglementation fédérale, étatique, provinciale ou locale applicable à l’envoi.

Les articles interdits incluent, sans s’y limiter, ce qui suit :

• Liquides et gels de tous types, associés à tout dispositif électronique
• Peaux d´animaux (non domestiques)
• Articles de valeur exceptionnelle (œuvres d'art, antiquités, pierres précieuses, or et argent, par exemple)
• Marchandises/matériaux dangereux (suivant les règlements de l'IATA pour Express et Expedited, et suivant les règlements ADR pour Standard)
• Armes à feu
• Fourrures
• Ivoire et produits dérivés
• Animaux vivants
• Espèces et effets négociables
• Denrées périssables
• Effets personnels (sauf pour les envois effectués dans les centres MBE à destination de certains pays)
• Plantes
• Articles pornographiques
• Graines, semences
• Tabac et produits à base de tabac
• Bagages non accompagnés (sauf pour les envois effectués dans les centres MBE à destination de certains pays)
• Montres dépassant une valeur de 500 USD par colis (ou l’équivalent dans la devise locale)

Pour voir la liste complète des articles interdits ou restreints : Conditions générales de service

Certains articles qui figurent sur notre liste d’articles interdits seront acceptés par UPS sur une base contractuelle établie avec les expéditeurs qui envoient des volumes réguliers et qui peuvent satisfaire à toutes les lois et réglementations en vigueur. Les articles que nous transportons sous certaines conditions sont les suivants :

• Boissons alcoolisées
• Denrées périssables
• Plantes
• Graines, semences
• Tabac et produits à base de tabac

Pour voir la liste complète des articles interdits ou restreints : Tarifs/Conditions générales de service UPS

Nous contacter

En aucun cas un expéditeur ne peut vendre des matériaux, produits ou services fournis par UPS à un tiers sans l’autorisation écrite préalable d’UPS.

Les matériaux fournis par UPS, y compris, sans s’y limiter, les matériaux et fournitures d’emballage, les enveloppes, les étiquettes, les imprimantes d’étiquettes, les documents d’expédition, les publications et les produits, sont fournis uniquement à l’usage des expéditeurs UPS pour obtenir des services UPS en leur nom et pour interagir avec UPS. Toute autre utilisation de ces matériaux fournis par UPS est strictement interdite.

Il est interdit aux titulaires de comptes UPS d’autoriser l’utilisation de leurs comptes UPS par un tiers pour traiter ou remettre un envoi à UPS sans l’accord écrit préalable d’UPS. Il est également interdit aux titulaires de comptes UPS d’utiliser leurs comptes UPS pour traiter ou remettre un envoi à UPS au nom d’un tiers sans l’approbation écrite préalable d’UPS.

Informations complètes sur le Guide des tarifs UPS

UPS interdit les matières et produits dangereux suivants dans notre réseau mondial :

• Pas de déchets dangereux
• Aucune marchandise dangereuse entièrement réglementée dans les services de retour

Entièrement réglementé fait référence à tout envoi de marchandises dangereuses/matières dangereuses dont les réglementations exigent qu’il soit accompagné d’une déclaration d’expéditeur de marchandises dangereuses, d’un document d’expédition de matières dangereuses ou d’un document équivalent en vertu des réglementations TPD, ADR ou autres.

Veuillez noter que : Il est interdit de remettre des envois (y compris des dépôts prétraités) contenant des matières dangereuses nécessitant des documents d’expédition/une déclaration d’expéditeur, des armes à feu ou des munitions à un détaillant tiers ou à un relais UPS Access Point^®. Ces interdictions s’appliquent également aux envois livrés à un Détaillant tiers ou à un relais UPS Access Point, à l’exception des munitions qui satisfont à toutes les exigences applicables à l’expédition de munitions énoncées à la Section 3.6.2 (« Munitions »), y compris celles qualificatives pour l’exception concernant les colis en Quantité limitée/ORM-D.

La technologie UPS simplifie les expéditions internationales afin que vous puissiez gérer facilement les importations et les exportations. Nos outils d’expédition et de suivi transfrontaliers permettent d’accélérer les délais de livraison et le dédouanement, tout en respectant les réglementations commerciales.

Nous vous recommandons d’utiliser deux solutions UPS ensemble : Worldship^® et Quantum View^® Manage.

En savoir plus sur les expéditions transfrontalières

UPS se refuse à transporter toute marchandise interdite. Sans porter atteinte aux autres dispositions des présentes Conditions générales de Transport UPS, si UPS est informée qu’un envoi contient des marchandises interdites, l’expéditeur devra payer des frais d’administration minimum supplémentaires (différents selon les pays) en plus de tous autres frais applicables. Le paiement de ces frais ne limite en aucune façon la responsabilité de l’expéditeur envers UPS résultant de la violation des Conditions Générales de Transport UPS et n’emporte également aucune acceptation de responsabilité ni aucun renoncement à aucun droit de la part d’UPS à l'égard de ces marchandises interdites.

Toutes les denrées ne peuvent pas être expédiées vers tous les pays.

Pour plus d’informations, consultez nos Guides des Services et Tarifs ou contactez notre Service Clients.

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