Déclaration de matières et produits dangereux (IATA)

Déclaration de l’expéditeur de marchandises dangereuses (IATA, Section 8)

La Déclaration de marchandises dangereuses de l’expéditeur est un document que les expéditeurs doivent fournir pour expédier des matières et produits dangereux, telle que l’exige la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses IATA.

img-left

Déclaration de l’expéditeur de marchandises dangereuses (IATA)

Déclaration de l’expéditeur UPS

Pour vous conformer aux réglementations promulguées par l’IATA, vous devez fournir une Déclaration de l’expéditeur pour chaque colis ou expédition de marchandises dangereuses, à moins de réaliser un envoi multi-colis vers un destinataire, auquel cas l’expéditeur peut soit placer une Déclaration de l’expéditeur sur chaque colis de l’envoi groupé, soit fournir des informations concernant l’ensemble de l’expédition via une Déclaration de l’expéditeur figurant sur le colis principal de l’envoi groupé. Des informations PD (produits dangereux) doivent être ajoutées à chaque colis PD dans WorldShip ou dans un logiciel compatible UPS utilisé par l’expéditeur.

UPS demande trois Déclarations de l’expéditeur originales pour chaque colis comportant des matières dangereuses. Dans le cas d’un envoi multi-colis tel que décrit ci-dessus, trois Déclarations de l’expéditeur originales doivent figurer sur le colis principal.
Si un colis contient plus d’un type de marchandises dangereuses, une déclaration de l’expéditeur de marchandises dangereuses doit être utilisée pour énumérer tous les produits et matières présents. UPS autorise un maximum de trois matières dangereuses compatibles par colis.

style

bullet-check-icon

Les informations suivantes doivent figurer comme indiqué (selon l’IATA) :

Expéditeur : Saisir le nom complet et l’adresse de l’expéditeur – 8.1.6.1.
Destinataire : Saisir le nom complet et l’adresse du destinataire – 8.1.6.2.
Numéro du bordereau de transport aérien : Pour les expéditions de fret aérien, le numéro du bordereau de transport aérien doit être saisi dans ce champ. Pour les envois de petits colis, le numéro de suivi est saisi – 8.1.6.3.
Page X sur X : Saisissez le numéro de page de la déclaration de l’expéditeur de marchandises dangereuses. Si la déclaration pour l’expédition ne comporte qu’une page, notez que la Déclaration de l’expéditeur de marchandises dangereuses doit mentionner « Page 1 sur 1 » – 8.1.6.4.
Restrictions applicables aux avions : Supprimez le type d’avion non applicable – 8.1.6.5.
Aéroport de départ : Laissez ce champ vide.
Aéroport de destination : Laissez ce champ vide.
Type d’expédition (avec/sans produit radioactif) : Supprimez le type d’expédition non applicable – 8.1.6.8.
Nature et quantité de marchandises dangereuses – 8.1.6.9.
- Numéro d’identification ou code ONU : Saisissez le code ONU ou le numéro d’identifiant de l’article.
- Nom d’expédition correct : Saisissez le nom d’expédition correct (avec le nom technique si nécessaire).
- Classe ou division : Saisissez la classe de danger ou la division pour le produit ou la matière.
- Risques subsidiaires : Saisissez les risques subsidiaires, le cas échéant. Les risques subsidiaires doivent être indiqués entre parenthèses.
- Groupe d’emballage : Saisissez le groupe d’emballage attribué, le cas échéant.
- Quantité et type d’emballage : Une description du colis et une mention comportant la quantité de marchandises expédiées (indiquez la quantité nette à moins que les réglementations n’exigent le poids brut ; l’utilisation du système métrique est obligatoire).
- Instructions concernant l’emballage : Le numéro IATA d’instructions concernant l’emballage doit être noté dans cette colonne.
- Autorisation : Cet emplacement permet de noter les numéros de provisions spéciales, les permis spéciaux MDT, les numéros d’approbation LAA, les numéros EX ou d’autres informations d’autorisation pertinentes.
Informations complémentaires concernant la manutention – 8.1.6.11 : L’expéditeur peut utiliser ce champ pour indiquer un numéro de téléphone d’urgence disponible 24 h/24 dans les situations le requérant (avec les informations de déclarant d’urgence associées) ou toute autre information de manutention spéciale pertinente pour l’expédition.
Certification – 8.1.6.12 : En remplissant cette section, l’expéditeur certifie que le colis est en conformité avec toutes les règles et réglementations en vigueur.

Il incombe à l’expéditeur de s’assurer que toutes les copies de la déclaration d’expéditeur de marchandises dangereuses sont claires et lisibles.
Si vous avez des questions concernant l’expédition de matières dangereuses avec UPS, veuillez nous contacter.