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Les colis de matières et produits dangereux doivent être préparés conformément aux réglementations de l'ADR pour les envois terrestres, et à celles de l’IATA pour les envois aériens. L’expéditeur doit s’assurer que le marquage, l’emballage, l’étiquetage et les documents du colis sont corrects.

Remarque : la préparation de matières et produits dangereux expédiés par voie aérienne requiert généralement le respect de réglementations plus contraignantes que pour les expéditions par voie terrestre. Pour les envois aériens, par exemple, les colis contenant des liquides doivent réussir un test de différentiel de pression mentionné dans les réglementations de l’IATA relatives aux matières et produits dangereux. Chaque colis de matières et produits dangereux doit également comporter la déclaration d’expéditeur pour les matières et produits dangereux exigée par l’IATA.

À compter du 1 janvier 2020, tous les fabricants et distributeurs de batteries, de piles et d’équipements alimentés par des piles et des batteries fabriquées après le 30 juin 2003 sont tenus de mettre à disposition une certification des tests tel que spécifié dans le Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU.

Les distributeurs et les expéditeurs ne sont pas tenus de fournir des copies imprimées de la certification des tests avec chaque expédition contenant des batteries au lithium, mais sont encouragés à le rendre disponible par voie technologique, par exemple en publiant la liste sur le site Internet de la société.

Pour plus d’informations concernant les réglementations IATA, veuillez vous rendre sur le site Web de l’IATA, ou bien contacter votre attaché commercial ou un employé du service clientèle.

Les réglementations de matières et produits dangereux peuvent faire régulièrement l’objet de modifications.

Lire les dernières modifications d’exploitant IATA

UPS travaille avec des vendeurs tiers de logiciels de matières et produits dangereux. La liste de vendeurs ci-dessous propose des modules de préparation pour la déclaration de l’expéditeur pour les matières et produits dangereux de l’IATA. Ces programmes fonctionnent en association avec WorldShip.

  • Dangerous Goods Council
  • Hazmat Software, LLC©
  • Labelmaster 
  • QAD Precision

L’Accord européen relatif au transport international de matières et produits dangereux par route est connu sous l’acronyme ADR. Les pays signataires de l'ADR doivent se conformer aux réglementations relatives au transport terrestre de matières et produits dangereux en Europe. UPS fonctionne en respectant les restrictions de quantités transportées mentionnées à l'exemption 1.1.3.6 de l'ADR.

Remarque : l'ADR s’applique uniquement aux envois de matières et produits dangereux en Europe. Reportez-vous à la liste des « Pays/territoires UPS autorisant l’envoi et la réception de matières et produits dangereux à l’échelle internationale » ci-dessous.

En savoir plus sur l'ADR/UNECE

La carboglace peut être envoyée avec UPS par voies terrestre et aérienne, à l’échelle nationale et internationale. L’expédition de carboglace avec UPS n’est pas sujette à un contrat de matières et produits dangereux ni de documents d’expédition de matières et produits dangereux si les contenus gelés ne sont pas soumis à la réglementation relative aux matières et produits dangereux entièrement réglementés. L’expédition de carboglace requiert alors un accord conformément au programme UPS des marchandises spéciales internationales (ISC). Sur le colis, le bordereau d’expédition UPS doit comporter des informations correctes, le marquage et l’étiquetage doivent être adéquats. Un contrat de matières et produits dangereux sera quant à lui exigé en cas d’utilisation de carboglace pour refroidir des matières et produits dangereux.​

La matière biologique, catégorie B (UN3373) désigne une matière infectieuse qui ne se trouve pas dans une forme généralement capable de provoquer un handicap permanent, qui ne présente pas de risque pour la vie ni de transmission d’une maladie mortelle à tout animal ou humain en bonne santé y étant exposés. Pour les envois nationaux et internationaux, UPS accepte les matières biologiques UN3373 sur la base d’un contrat selon son programme de marchandises spéciales internationales (ISC). L’expédition de matières biologiques de catégorie B requiert le respect des exigences spécifiques de l’IATA et de l'ADR en termes d’étiquetage et d’emballage. Cependant, aucun formulaire de matières et produits dangereux n’est requis. Si le colis de catégorie B est réfrigéré avec de la carboglace, des exigences supplémentaires en termes de description de marquage, d’étiquetage et d’expédition s‘appliquent, et UPS exige un accord ISC tel que précédemment mentionné.

En savoir plus sur les zones où UPS autorise l’envoi de matières biologiques de catégorie B

Responsabilités de l’expéditeur

Chaque envoi contenant des marchandises dangereuses réglementées doit se conformer aux exigences des réglementations applicables (ADR ou IATA). L’expédition de matières et produits dangereux avec UPS requiert un contrat spécifique au préalable. Votre attaché commercial UPS peut vous aider dans cette démarche.

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