Expéditions internationales pour les particuliers

Chaque pays a des réglementations d’expédition différentes. Notre outil pratique vous tiendra informé.
Consultez les restrictions d’expédition et les options de service spécifiques à chaque pays.

Il existe également des règles pour les articles nécessitant un traitement particulier et les articles réglementés.

Si vous expédiez un colis encombrant, veuillez tenir compte des restrictions en matière de taille et de poids.

Si vous expédiez des denrées alimentaires :

Les colis alimentaires doivent être accompagnés de certificats sanitaires et faire l’objet de contrôles sanitaires et phytosanitaires aux postes d’inspection frontaliers. Si vous souhaitez expédier ces types d’articles, contactez-nous pour obtenir un contrat spécial. Nous acceptons uniquement ces marchandises réglementées pour les services UPS Express.

Il est de votre responsabilité en tant qu’expéditeur de vérifier les réglementations en vigueur et si les produits que vous expédiez doivent être inspectés.

Si vous expédiez un article que vous avez vendu, vous aurez besoin d’un numéro EORI pour passer la douane. Voici ce que vous devez savoir à propos de l’expédition d’articles que vous avez vendus à destination d’autres pays.

Les droits d’importation ou la TVA s’appliquent à toutes les expéditions, à l’exception des cadeaux d’une valeur maximale de 45 €. Pour calculer la valeur de votre expédition, ajoutez la valeur du colis aux droits et coûts d’expédition. Si le résultat est inférieur ou égal à 45 € et que le colis répond aux autres critères de cadeau, vous n’aurez à payer ni la TVA ni les droits.

Pour être considérées comme des cadeaux, les marchandises doivent être :

• décrites comme des cadeaux sur la déclaration en douane ;
• destinées à un anniversaire ou autre occasion ;
• achetées et envoyées entre particuliers (et non entre entreprises) ;
• destinées à un usage personnel.

Si votre cadeau ne répond pas à ces critères d’exonération de la TVA, vous pouvez consulter le tarif de la TVA pour votre pays de destination dans l’UE ou au R.-U.

La plupart des marchandises en provenance ou à destination de l’UE sont soumises à la TVA. Voilà ce que vous devez savoir :

Afin de déterminer le taux de la TVA, vous devez connaître la valeur de votre colis (coût des articles + coût de l’expédition + droits).

Si l’article que vous expédiez est un cadeau d’une valeur de 45 € ou moins, vous n’aurez à payer ni la TVA ni les droits d’importation.

Pour être considérées comme des cadeaux, les marchandises doivent être :

• décrites comme des cadeaux sur la déclaration en douane ;
• destinées à un anniversaire ou autre occasion ;
• achetées et envoyées entre particuliers (et non entre entreprises) ;
• destinées à un usage personnel.

Vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le R.-U..

N’oubliez pas que vous pouvez toujours obtenir une estimation de tous les coûts au débarquement en saisissant quelques informations sur votre envoi.

L’expéditeur ou le destinataire sera responsable du paiement des droits, des taxes et des frais. Le destinataire est responsable du paiement, sauf si l’expéditeur a choisi l’option DDP (livré toutes taxes payées).

DDP (livré toutes taxes payées) signifie que l’expéditeur paiera. 
DDU (droits de livraison non payés) signifie que le destinataire devra payer.

Si vous n’avez pas de compte de paiement UPS et que vous souhaitez simplement payer avec une carte de crédit, l’expédition sera DDU par défaut, ce qui signifie que le destinataire devra payer les droits, taxes et frais afin de récupérer le colis.

En ouvrant un compte de paiement UPS, vous pourrez sélectionner DDP ou DDU au moment de la création de votre étiquette d’expédition.

Si le destinataire doit payer ces frais, nous vous recommandons de l’en informer avant la transaction afin d’éviter toute mauvaise surprise.Veuillez remarquer, toutefois, que si le destinataire ne paie pas, UPS pourra recouvrir les montants non payés auprès de vous.

Si vous expédiez au sein de l’UE (ou à l’échelle nationale), vous n’avez pas besoin de remplir les formulaires ci-dessous.

Si vous expédiez depuis un pays de l’UE vers un pays en dehors de l’UE, vous devrez remplir une facture commerciale (également appelée facture « pro forma »).

• Facture commerciale : obligatoire pour toutes les expéditions transfrontalières. Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale pendant que vous créez votre étiquette d’expédition. Il est essentiel de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard en douanes. Vous devrez imprimer 3 copies de votre facture commerciale, soit pour en fournir un exemplaire au conducteur, soit pour l’inclure dans une pochette sécurisée sur l’emballage.

Les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) sont utilisés par les autorités douanières pour identifier les produits expédiés et calculer avec précision les droits et taxes à payer. Un code incorrect peut entraîner des retards en douane ou même des amendes.

Bien que vous n’êtes pas tenu de connaître votre code tarifaire pour expédier, assurez-vous de fournir une description exacte et détaillée des articles que vous envoyez (ex : « pull tricoté pour homme » est une meilleure description que « pull », « vêtements » ou « cadeau »). Cela nous permettra de déterminer le code approprié pour vos marchandises.

Cependant, pour plus de précision, vous pouvez également rechercher votre code avant de créer votre étiquette d’expédition.