Transport international de matières et marchandises dangereuses

L’Accord européen relatif au transport international de matières et produits dangereux par route est connu sous l’acronyme RAD. Les pays signataires du RAD doivent se conformer aux réglementations relatives au transport terrestre de matières et produits dangereux en Europe. UPS fonctionne en respectant les restrictions de quantités transportées mentionnées à la disposition 1.1.3.6 du RAD.

Remarque : le RAD s’applique uniquement aux envois de matières et produits dangereux en Europe. Reportez-vous à la liste des « Pays/territoires UPS autorisant l’envoi et la réception de matières et produits dangereux à l’échelle internationale » ci-dessous.

Les colis aériens de matières et produits dangereux doivent être préparés conformément aux instructions techniques pour la sécurité du transport des matières et produits dangereux par voie aérienne de l’organisation de l’aviation civile internationale (OACI), que l’association du transport aérien international (IATA) utilise comme réglementations élémentaires en termes de matières et produits dangereux. Quelle que soit la destination internationale, tous les colis de matières et produits dangereux transportés par voie aérienne doivent être conformes aux réglementations des matières et produits dangereux de l’IATA.

Remarque :  reportez-vous à la liste des « Pays/territoires UPS autorisant l’envoi et la réception de matières et produits dangereux à l’échelle internationale » ci-dessous.

En savoir plus sur les réglementations de l’IATA

UPS fournit des services de transport de matières et produits dangereux dans les pays suivants :

• Amérique du Nord : États-Unis, Canada, République dominicaine et Porto Rico.
• Europe : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine et Cité du Vatican.
• Asia : Corée du Sud ; Japon ; Malaisie ; Philippines ; RAS de Hong Kong, Chine ; Singapour et Taïwan, Chine.

Remarque : les services de transport de matières et produits dangereux depuis et vers ces destinations peuvent être restreints.

Il existe deux principaux types de batteries au lithium : les batteries lithium ion et les batteries au lithium-métal. En cas de chute, d’écrasement, de court-circuit, un incendie peut se déclencher. Ces batteries sont sujettes aux réglementations de matières et produits dangereux. Les batteries au lithium-ion sont utilisées dans les téléphones portables et ordinateurs portables, et d’autres appareils électroniques rechargeables courants. Les piles au lithium métal sont utilisées dans les lampes de poche, les montres et les calculatrices. Les envois qui nécessitent des formulaires pour le transport de matières et produits dangereux sont acceptés uniquement de la part des expéditeurs contractuels pour être transportés au sein de la zone de service d’UPS autorisée pour le transport de matières et produits dangereux. Certaines batteries/piles au lithium peuvent ne pas rentrer dans la catégorie service de produits dangereux UPS.

La carboglace peut être envoyée par voies terrestre et aérienne UPS, à l’échelle nationale et internationale. L’expédition de carboglace avec UPS n’est pas sujette à un contrat de matières et produits dangereux ou de documents d’expédition de matières et produits dangereux si les contenus gelés ne sont pas soumis à la réglementation complète relative aux matières et produits dangereux. L’expédition de carboglace requiert cependant un accord conformément au programme UPS des marchandises spéciales internationales (ISC). Les colis doivent afficher des informations correctes sur l’étiquette d’adresse UPS, ainsi qu’un marquage et un étiquetage adéquats. Un contrat de matières et produits dangereux sera exigé en cas d’utilisation de carboglace pour refroidir des matières et produits dangereux.

La matière biologique, catégorie B (UN3373) désigne une matière infectieuse qui ne se trouve pas dans une forme généralement capable de provoquer un handicap permanent, qui ne présente pas de risque pour la vie ni de transmission d’une maladie mortelle à tout animal ou humain en bonne santé y étant exposés. Pour les envois nationaux et internationaux, UPS accepte les matières biologiques UN3373 sur la base d’un contrat selon son programme de marchandises spéciales internationales (ISC). L’expédition de matières biologiques de catégorie B requiert le respect des exigences spécifiques de l’IATA et du RAD en termes d’étiquetage et d’emballage. Cependant, aucun formulaire de matières et produits dangereux n’est requis. Si le colis de catégorie B est réfrigéré avec de la carboglace, des exigences supplémentaires en termes de description de marquage, d’étiquetage et d’expédition s‘appliquent, et UPS exige un accord ISC tel que précédemment mentionné.

L’expédition de matières et produits dangereux avec UPS requiert un contrat pour assurer la conformité aux réglementations applicables, ainsi qu’aux exigences de transporteur UPS. Votre attaché commercial UPS peut vous aider dans cette démarche.

Tables des produits chimiques autorisés dans les matières et produits dangereux lors d’envois internationaux UPS fournissent une liste des matières et produits dangereux transportés par UPS.

Les colis de matières et produits dangereux doivent être préparés conformément aux réglementations du RAD pour les envois terrestres, et à celles de l’IATA pour les envois aériens. L’expéditeur doit s’assurer que le marquage, l’emballage, l’étiquetage et les documents du colis sont corrects.

Remarque : la préparation de matières et produits dangereux expédiés par voie aérienne requiert généralement le respect de réglementations plus contraignantes que pour les expéditions par voie terrestre. Pour les envois aériens, par exemple, les colis contenant des liquides doivent réussir un test de différentiel de pression mentionné dans les réglementations de l’IATA relatives aux matières et produits dangereux. Chaque colis de matières et produits dangereux doit également comporter la déclaration d’expéditeur pour les matières et produits dangereux exigée par l’IATA.

Les réglementations de matières et produits dangereux peuvent faire régulièrement l’objet de modifications.

Pour obtenir des informations sur les tarifs UPS concernant les services de transport de matières et produits dangereux, veuillez vous reporter au Guide des services et tarifs UPS.

Lorsque les données des matières et produits dangereux sont saisies dans WorldShip, elles sont validées pour s’assurer qu’elles répondent aux exigences réglementaires.

UPS travaille avec des vendeurs tiers de logiciels de matières et produits dangereux. La liste de vendeurs ci-dessous propose des modules de préparation pour la déclaration de l’expéditeur pour les matières et produits dangereux de l’IATA. Ces programmes fonctionnent en association avec WorldShip.

• Dangerous Goods Council
• Hazmat Software, LLC^©
• Labelmaster
• QAD Precision

Articles courants de matières et produits dangereux

Les descriptions suivantes pourraient indiquer la présence de matières et produits dangereux : aérosols, cosmétiques, produits chimiques, produits de nettoyage, gaz comprimé, liquides inflammables, briquets, piles au lithium, pièces d’équipement, allumettes, produits pharmaceutiques, comburants, peintures, parfums, solvants.

Classes de matières et produits dangereux acceptés

Les descriptions suivantes concernent les catégories et divisions de matières et produits dangereux acceptés :

Classe/Division 2.1 - Gaz inflammables
Classe/Division2.2 - Gaz ininflammables
Classe 3 – Matières liquides inflammables
Classe/Division 4.1 – Matières solides inflammables
Classe/Division 4.2 – Matières sujettes à l’inflammation spontanée (service standard européen uniquement)
Classe/Division 5.1 – Matières comburantes
Classe/Division 5.2 – Peroxydes organiques (service standard européen uniquement)
Classe/Division 6.1 – Matières liquides/solides toxiques
Classe/Division 6.2 – Matières infectieuses, catégorie B uniquement
Classe 8 – Matières liquides/solides corrosives
Classe 9 – Matières et objets dangereux divers

Remarque : Voir également la table des produits chimiques UPS applicable pour d’éventuelles restrictions supplémentaires sur les numéros UN individuels.

Classes de matières et produits dangereux interdits

Les descriptions suivantes concernent les classes et divisions de matières et produits dangereux interdits :

Classe 1 - Matières et objets explosibles
Classe/Division 2.3 – Gaz toxiques
Classe/Division 4.3 – Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (dangereuses lorsqu’elles sont mouillées)
Classe/Division 6.2 – Matières infectieuses, catégorie A
Classe 7 – Matières radioactives