Liste des articles interdits à l’expédition

Articles prohibés

Nous n´acceptons pas de transporter les articles suivants :

  • Munitions (sauf dans les cas expressément prévus dans le « Tarif/Conditions générales de service UPS - États-Unis » commençant à la page 136)
  • Billets de banque, billets ou devises (autre que des pièces)
  • Cadavres, restes incinérés ou déterrés
  • Feux d’artifice
  • Déchets dangereux
  • Ivoire
  • Marijuana, y compris la marijuana destinée à un usage médical
  • Timbres-poste
  • Ailerons de requins
  • Expéditions interdites par la loi
  • Montres dépassant la valeur de 500 USD

Sont également interdites : les marchandises transportées sous carnet ATA et toutes les exportations et importations temporaires ; les marchandises transportées sous FCR, FCT et CAD (comptant contre document) ; les envois comportant un vice inhérent et qui, par nature, risquent de salir, porter préjudice ou dommages aux personnes, marchandises ou matériel ; les marchandises dont le transport est interdit par la loi des pays d’origine, de transit ou de destination (p. ex. ivoire et produits en ivoire) ; les marchandises assujetties à des droits restrictifs (p. ex. alcools) ou exigeant des dispositions spéciales, des précautions au regard de la sécurité ou des permis. En vertu du droit applicable, certaines marchandises ne peuvent être transportées que dans des conditions prescrites et le transport aérien de certaines marchandises est interdit (par exemple, les liquides regroupés dans des conteneurs en verre).

C’est à l’expéditeur qu’incombe la responsabilité de se soumettre à la réglementation en vigueur ou à la législation applicable dans chaque pays. Les expéditions sont sont soumises à l’inspection des Douanes ou à celles de représentants d’autres administrations. Ces inspections peuvent entraîner des retards de livraison.

UPS se réserve le droit de refuser ou de suspendre le transport de tout colis sur lequel ne figure pas les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire ; UPS se réserve ce même droit pour les marchandises qui, de l’avis de la société, ne se prêtent pas au transport ou ne sont pas convenablement décrites, classées ou emballées et étiquetées d’une manière appropriée pour leur transport et accompagnées des documents nécessaires.

UPS se refuse à transporter les marchandises interdites par la loi ou la réglementation des autorités fédérales, nationales ou locales des pays d’origine ou de destination ; les marchandises qui pourraient enfreindre une loi applicable aux exportations ou aux importations ou toute autre législation ; les marchandises qui pourraient mettre en danger la sécurité des employés, agents et sous-traitants ou moyens de transport UPS ; les marchandises qui, de l’avis de la société, salissent, gâtent ou endommagent d’autres marchandises ou matériels ; les marchandises qui sont d’un point de vue économique ou opérationnel inadaptées au transport.

Envoi d’articles sur base contractuelle avec UPS

Certains articles qui figurent dans notre liste d’articles prohibés seront acceptés par UPS sur base contractuelle établie avec les expéditeurs qui envoient des volumes réguliers et qui peuvent répondre aux exigences des réglementations en vigueur.

Les articles que nous transportons sous certaines conditions sont les suivants :

  • Boissons alcoolisées
  • Produits d’animaux non domestiques (p. ex. incrustations en nacre, bracelets de montre en peau de serpent)
  • Articles de valeur élevée/inhabituelle
  • Substances biologiques, catégorie B et spécimens humains ou animaux exemptés
  • Marchandises dangereuses
  • Armes à feu et armes (y compris les armes inertes et les répliques d’armes explosives)
  • Fourrures
  • Or ou autres métaux précieux
  • Animaux vivants
  • Denrées périssables
  • Effets personnels
  • Plantes
  • Graines, semences
  • Tabac

Toutes les denrées ne peuvent pas être expédiées vers tous les pays.

Pour tous renseignements complémentaires, contactez votre agence UPS locale.

UPS n’accepte pas de transporter des articles interdits. Sans préjudice de toute autre disposition des présentes conditions générales ou des Conditions Générales de Transport UPS, s’il est porté à la connaissance d’UPS qu’un colis regroupe des articles prohibés, vous devez payer à UPS des frais administratifs supplémentaires d’un montant minimum de US$ 150 en plus de tous les autres frais applicables. Le paiement de ces frais ne limite ni n’exclut en aucune façon votre responsabilité envers UPS en cas de violation des Conditions Générales de Transport UPS, ni ne signifie qu’UPS accepte une quelconque responsabilité ou renonce à un quelconque droit en ce qui concerne ces articles interdits.

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