Déclaration de produits dangereux (IATA)

Déclaration de l’expéditeur (IATA section 8)

Une description de la déclaration de l’expéditeur que les expéditeurs doivent utiliser lorsqu’ils expédient des matières et des produits dangereux en vertu des réglementations de l’IATA relatives aux matières et produits dangereux.

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Déclaration d’expéditeur pour les matières et produits dangereux (IATA)

Déclaration de l’expéditeur UPS

Lorsque vous choisissez de vous conformer aux réglementations promulguées par l’IATA, une déclaration de l’expéditeur doit accompagner chaque colis ou envoi de marchandises dangereuses, sauf si vous expédiez un envoi multi-colis à un destinataire, auquel cas l’expéditeur peut soit apposer une déclaration de l’expéditeur sur chaque colis de l’envoi, soit fournir des informations sur l’envoi dans une déclaration de l’expéditeur sur le colis principal de l’envoi. Pour chaque colis contenant des matières dangereuses, des informations sur ce type de marchandises doivent être attribuées dans WorldShip ou le logiciel d’expédition compatible UPS doit être utilisé par l’expéditeur.

UPS exige trois déclarations de l’expéditeur originales sur chaque colis contenant des matières dangereuses ou, s’il s’agit d’un envoi multi-colis tel que décrit ci-dessus, trois déclarations de l’expéditeur originales sur le colis principal.
Si un colis contient plusieurs matières dangereuses, une seule déclaration de l’expéditeur énumérant toutes les matières doit être utilisée. UPS autorise un maximum de trois matières dangereuses compatibles dans un seul colis.

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Les informations suivantes doivent apparaître comme indiqué (références IATA) :

Expéditeur : Indiquez le nom complet et l’adresse de l’expéditeur – 8.1.6.1.
Destinataire : Indiquez le nom complet et l’adresse du destinataire – 8.1.6.2.
Numéro de lettre de transport aérien : Pour les expéditions de fret aérien, le numéro de lettre de transport aérien doit être saisi dans ce champ. Pour les envois de petits colis, le numéro de suivi doit être indiqué – 8.1.6.3.
Page X sur X pages : Saisissez le numéro de page de la déclaration de l’expéditeur. Si l’envoi ne comporte qu’une seule page, notez « Page 1 sur 1 pages » pour la déclaration de l’expéditeur – 8.1.6.4.
Limitation liée aux avions : Supprimez le type d’avion qui ne s’applique pas – 8.1.6.5.
Aéroport de départ : Laissez ce champ vide.
Aéroport de destination : Laissez ce champ vide.
Type d’envoi (radioactif/non radioactif) : Supprimez le type d’envoi qui ne s’applique pas – 8.1.6.8.
Nature et quantité des produits dangereux – 8.1.6.9.
- Numéro d’UN ou d’ID : Saisissez le numéro d’UN ou d’ID de la matière.
- Nom d’expédition correct : Saisissez le nom d’expédition approprié. (ainsi que le nom technique si nécessaire)
- Catégorie ou section : Saisissez la catégorie ou section de risque concernant la matière.
- Risque subsidiaire : Saisissez le risque subsidiaire, le cas échéant. Ce risque subsidiaire doit être mis entre parenthèses.
- Groupe d’emballage : Saisissez le groupe d’emballage attribué, le cas échéant.
- Quantité et type d’emballage : Une description du colis et une indication de la quantité de matière expédiée (utilisez la quantité nette à moins que la réglementation n’exige d’indiquer la masse brute ; la mesure métrique est obligatoire)
- Instructions concernant l’emballage : Le numéro d’instructions concernant l’emballage IATA doit être noté dans cette colonne.
- Autorisation : Emplacement pour tout numéro de disposition spéciale, autorisations spéciales du DDT (Département des transports), numéro d’approbation LAA, numéro EX ou toute autre information d’autorisation pertinente.
Informations de manutention complémentaire – 8.1.6.11 : L’expéditeur doit indiquer dans cette case le numéro de téléphone d’intervention d’urgence 24 h/24 approprié (en conjonction avec les informations du titulaire du registre ER) ou toute information de traitement spécial concernant l’envoi.
Certification – 8.1.6.12 : En remplissant cette section, l’expéditeur certifie que le colis est conforme à toutes les règles et réglementations.

L’expéditeur est tenu de s’assurer que tous les exemplaires de la déclaration de l’expéditeur sont clairs et lisibles.
Si vous avez des questions sur l’expédition de produits dangereux avec UPS, contactez-nous.