Formulaires nécessaires pour les envois internationaux

Obligatoire pour tous les envois transfrontaliers

La facture commerciale (ou facture pro forma) est exigée pour toutes les expéditions transfrontalières (à l’exception des documents sans valeur commerciale). Il s’agit du principal document utilisé pour le contrôle des importations, l’estimation et la détermination des droits.

Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale pendant que vous créez votre étiquette d’expédition. Il est essentiel de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard en douanes.

Si vous avez un compte UPS, veuillez vous assurer de l’inscrire au service UPS Paperless^® Invoice, qui vous permet de déposer électroniquement tous vos formulaires douaniers pendant ou après la création de l’expédition. Pour vous inscrire, il vous suffit de vous connecter, d’accéder à l’onglet « Compte et paiement », de sélectionner « Afficher les détails du compte » dans le menu « Actions », de cliquer sur l’onglet « Sans papier » et de choisir « Inscrire mon compte ».

Si vous souhaitez remplir la facture commerciale vous-même, sans l’aide de notre outil d’expédition, vous pouvez lire ce guide ou regarder cette vidéo pour obtenir des conseils. Lorsque vous avez fini, vous pouvez soit télécharger votre facture commerciale lors de la création d’une étiquette d’expédition (option disponible pour les titulaires de compte), soit imprimer trois exemplaires de votre facture commerciale, les placer dans une pochette en plastique transparente et fixer solidement la pochette sur le dessus de votre colis, à côté de l’étiquette d’expédition.

Veuillez noter qu’un supplément peut s’appliquer si la facture commerciale est fournie uniquement au format papier avant d’être traitée par UPS. Pour éviter ce supplément, nous vous recommandons vivement de fournir la facture commerciale au format numérique.

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Formulaires nécessaires en fonction des différentes réglementations

Un certificat d’origine est un document qui confirme le pays de fabrication des articles expédiés. La nécessité de ce certificat dépend de l’origine et de la destination des articles. Cette nécessité peut reposer sur des arrangements établis par un traité, sur des taux de droits variables et sur un traitement tarifaire préférentiel en fonction de l’origine de l’envoi.

Pour savoir de quels formulaires vous aurez besoin, utilisez notre outil relatif aux réglementations d’importation et d’exportation.

Les règles établissant la nécessité d’un certificat changent fréquemment. Assurez-vous de vérifier les exigences spécifiques qui s’appliquent avant de procéder à un envoi.

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Formulaires facultatifs fournissant des détails spécifiques

Une liste de colisage est un document facultatif qui permet aux expéditeurs de fournir des détails spécifiques sur le contenu d’un envoi. Si une liste de colisage peut sembler similaire à une facture commerciale, ce n’est pas la même chose. Une liste de colisage ne doit pas remplacer – et ne remplacera pas – une facture commerciale. Pourquoi ? Parce qu’elle n’est pas utilisée par les douanes pour déterminer les droits et frais associés à l’expédition.

Sans informations sur le coût ou la valeur du contenu d’un envoi, une liste de colisage peut toujours être très utile. Par exemple, les listes de colisage sont utiles lorsque le contenu d’un envoi est expédié à un tiers, tel qu’un client ou un fournisseur.

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Autres documents et formulaires

Les documents pour l’exportation varient d’un pays à l’autre. Le type de produit que vous expédiez et les réglementations locales du pays de destination de votre envoi influencent la documentation supplémentaire requise. Pour en savoir plus sur les documents d’exportation courants nécessaires pour les expéditions internationales, visionnez cette vidéo.

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