Alertes de service

Mise à jour sur le coronavirus

 

Les gouvernements de plusieurs pays européens mettent en œuvre diverses mesures de confinement pour tenter de stopper la propagation du COVID-19. Ces restrictions ne s'appliquent pas au mouvement des marchandises et UPS continue de proposer un service régulier.

Nous assurons un service habituel auprès de nos clients. En dépit des défis actuels, nous sommes toujours en mesure de continuer à servir nos clients. Cependant, certaines circonstances actuelles peuvent entraîner des retards de transit. Par exemple, les nouveaux contrôles aux frontières, l'annulation des vols, les réglementations locales de protection et les mesures de quarantaine peuvent avoir un impact sur notre service.

 

Dans certains pays, certaines livraisons de colis s'avèrent impossibles en raison de la fermeture de magasins ou d'entreprises ou de restrictions pour certains codes postaux, auquel cas les colis seront retournés à l'expéditeur. Les colis non livrables en raison de cette situation d'urgence auront le statut suivant:

C5 – Une situation d'urgence ou des conditions météorologiques sévères ont retardé la livraison

Conformément aux annonces du gouvernement, la plupart des commerces de détail non essentiels ont reçu l’ordre de fermer jusqu’à nouvel ordre. Veuillez noter qu’en conséquence, les envois vers les relais UPS Access Point™ pourraient être affectés, bien que la majorité du réseau européen UPS Access Point™ reste disponible. Comme certains gouvernements commencent à assouplir leurs restrictions concernant les commerces de détail, un masque facial peut être exigé à l’entrée pour se conformer aux mesures de sécurité mises en place par les autorités locales.

 

Les clients ne sont plus obligés de signer lors d'une livraison, à l'exception de certaines livraisons spécialisées pour lesquelles nous avons une obligation contractuelle d'obtenir une signature. Les colis non signés seront marqués du code UPSID plus 11 chiffres avec le nom du destinataire comme preuve de livraison.

 

En raison de la nature sans précédent de la situation actuelle, les délais d’attente pour joindre notre service client pourraient être plus longs que d’habitude. Pour connaître le statut actuel de vos envois, nous vous encourageons à utiliser la fonction de suivi des envois sur ups.com.

 

 

Suspension de la garantie de remboursement

À compter du 26 mars 2020 et jusqu’à nouvel ordre, nous suspendons la garantie de remboursement UPS (également appelée Garantie de Service UPS) pour tous les envois effectués quelle que soit l’origine ou la destination des envois.

 

 

L'UE a ajusté le régime d'autorisation d'exportation pour les équipements de protection individuelle

Depuis le 24 avril,la Commission européenne a adapté le régime d'autorisation d'exportation pour les équipements de protection individuelle en fonction des besoins actuels. Dans le cadre de ce nouveau régime, la liste des produits qui nécessitent une autorisation d'exportation a été réduite aux masques, lunettes et vêtements de protection. L'exception géographique a également été étendue (y compris aux Balkans occidentaux) et les États membres sont tenus d'accorder rapidement des autorisations d'exportation à des fins humanitaires.

Ces ajustements résultent d'une évaluation minutieuse des besoins signalée par tous les États membres de l'UE. Ces mesures sont temporaires (30 jours) et, dans un esprit de transparence, seront notifiées aujourd'hui aux partenaires de l'OMC en même temps que d'autres initiatives commerciales de l'UE concernant les coronavirus.

Pour obtenir plus d'informations sur les ajustements de la Commission européenne, visitez ici, et vous trouverez une liste des questions fréquemment posées ici .

 

   

Restrictions sur les exportations d’EPI par les pays européens

Plusieurs pays européens ont mis en place des restrictions nationales sur l’exportation d’EPI (équipements de protection individuelle) et d’autres équipements médicaux, y compris les exportations vers d’autres États membres de l’UE. Les pays qui ont mis en place un certain niveau de restrictions nationales sur l’exportation d’EPI sont notamment :

Allemagne / Belgique / Espagne / France / Italie / Pologne / République tchèque / Russie

Comme il s’agit d’une situation en pleine évolution, susceptible de changer sans préavis, il est conseillé aux entreprises qui expédient des EPI de se renseigner auprès des autorités nationales compétentes pour s’assurer que les envois sont conformes aux derniers décrets gouvernementaux.

    

Mises à jour des services

Italie :

Les livraisons du samedi ont été suspendues.

 

 

Belgique :

À compter d’aujourd’hui, les conducteurs d’UPS qui se trouvent en Belgique ne pourront temporairement plus accepter de paiements en espèces. Pour les envois en paiement comptant à la livraison, UPS contactera le destinataire qui pourra soit effectuer le paiement par virement bancaire avant la livraison de son colis, soit payer par carte au centre de services UPS. Veuillez vous assurer que les coordonnées du destinataire ont été fournies pour tous les envois en paiement comptant à la livraison.

 

Asie-Pacifique

Les activités d’UPS dans la région continuent, avec des enlèvements et des livraisons au quotidien, sauf en cas de restrictions gouvernementales.

Pour connaître les toutes dernières informations disponibles en anglais concernant les répercussions que nous subissons sur nos services, veuillez cliquer ici.

 

Importations en provenance de Chine :

Sachez qu’en Chine et dans la RAS de Hong Kong, UPS a mis en place une limite de poids par client qui change tous les jours. Tous les prix convenus ne sont applicables qu’aux montants inférieurs à cette limite journalière. Les envois dépassant cette limite quotidienne peuvent être expédiés à un tarif plus élevé déterminé par UPS en Chine ou dans la RAS de Hong Kong respectivement, ou peuvent être reportés à une date d’expédition ultérieure. Veuillez contacter votre service commercial pour connaître la limite du jour.

 

 

Mises à jour importantes concernant les exportations de fournitures médicales en provenance de Chine   

Exportation de masques médicaux et non médicaux 

 

• À compter du 6 mai 2020, afin de faciliter le processus de dédouanement et d’éviter tout retard, les clients qui expédient des masques (médicaux et/ou non médicaux) et autres équipements de protection individuelle (EPI) de Chine sont tenus de fournir les documents de déclaration en douane en un seul fichier au service de dédouanement d'UPS avant de pouvoir passer une commande d’enlèvement de l’envoi. Pour plus d’informations sur ce processus, veuillez contacter un employé du service clientèle d’UPS Chine.

 

• Les exigences en matière d’exportation de masques ayant été renforcées, il est conseillé aux clients qui souhaitent faire expédier des masques depuis la Chine de contacter un employé du service clientèle d’UPS Chine.  

 

Ligne d’assistance internationale du service client d’UPS en Chine +86 551 6598 8499

 

 

Exportation de masques non médicaux :  

Depuis le 26 avril 2020, l’Administration générale des douanes de Chine (GAC), le ministère du Commerce (MOFCOM) et l’Administration générale de la surveillance du marché (GAMS) ont introduit de nouvelles exigences concernant les exportations de masques non médicaux depuis la Chine.

Les masques non médicaux ne peuvent pas être exportés si le fabricant figure sur une « liste noire » tenue par la GAMS.

Si le fabricant des masques non médicaux destinés à être exportés ne figure pas sur la « liste blanche » mais figure sur une « liste blanche » tenue par la Chambre de commerce chinoise pour l’importation et l’exportation de médicaments et de produits de santé (CCCIEMHP), l’exportateur officiel doit fournir à UPS Customs Brokerage une déclaration commune sur papier de l’importateur et de l’exportateur attestant que les masques non médicaux destinés à être exportés sont conformes aux normes de qualité du pays de destination avant qu’un enlèvement de l’envoi puisse être effectué.

Si le fabricant des masques non médicaux à exporter ne figure ni sur la « liste noire » ni sur la « liste blanche », l’exportateur officiel doit fournir à UPS Customs Brokerage une copie papier de la déclaration conjointe de l’importateur et de l’exportateur indiquant que les masques non médicaux à exporter sont conformes aux normes de qualité chinoises (GB 2626-2019 ou GB/T 32610-2016) avant qu’un enlèvement de l’envoi puisse être effectué.

Les expéditeurs doivent s’assurer que toutes les informations fournies concernant l’expédition sont exactes et complètes avant la déclaration d’exportation. La société UPS ne pourra être tenue responsable des retards ou des aspects réglementaires résultant d’une fausse déclaration d’expédition.

Pour en savoir plus sur les caractéristiques des masques médicaux et des masques non médicaux, veuillez vous référer à l'avis suivant communiqué par les douanes en Chine.

 

 

Exigences supplémentaires pour l’exportation de fournitures médicales :

Depuis le 18 avril 2020, les expéditions en provenance de Chine contenant l’un des produits médicaux énumérés dans le tableau ci-dessous, ainsi que des masques non médicaux, devront être traitées comme étant une « entrée officielle » pour les formalités de dédouanement à l’exportation.

Qui plus est, avec effet immédiat, le ministère du commerce chinois (MOFCOM), l’Administration générale des douanes de Chine (GAC) et l’Administration nationale chinoise des produits médicaux imposent à tous les expéditeurs chargés d’exporter parmi les 12 catégories de fournitures médicales de fournir les documents suivants pour les formalités de dédouanement à l’exportation :

 

1. Déclaration d’exportation de fournitures médicales, délivrée par l’Exportateur attitré ; et

 

2. Certificat d’enregistrement de dispositif médical, délivré par l’Administration nationale des produits médicaux au fabricant.
   

Les 12 catégories sont :

Non	Marchandises	Code HS
1	Kits de test COVID-191 新型冠状病毒检测试剂	3822009000
		3002150090
2	Masque médical 医用口罩	6307900010
3	Combinaison de protection médicale 医用防护服	6210103010
		3926209000
4	Thermomètre infrarouge 红外测温仪	9025199010
5	Ventilateur de réanimation 呼吸机	9019200010
		9019200090
6	Calot chirurgical 医用手术帽	6505009900
7	Lunettes médicales 医用护目镜	9004909000
8	Gants médicaux 医用手套	3926201100
		3926201900
		4015110000
		4015190000
9	Surchaussures médicales 医用鞋套	6307900090
		3926909090
		4016999090
10	Moniteur patient 病员监护仪	9018193010
11	Serviette de désinfection médicale 医用消毒巾	3005901000
		3005909000
12	Désinfectant médical  医用消毒剂	3808940010

 

 

Pour éviter les retards potentiels, UPS recommande 

 

aux expéditeurs de marchandises répertoriées sous les n° 1 à 5 dans le tableau ci-dessus de :

 

• Si le fabricant et l’exportateur attitré ou l’expéditeur sont les mêmes, confirmer (a) que le fabricant des marchandises à exporter, et (b) que les marchandises spécifiques à exporter sont enregistrées dans le registre des vêtements de protection médicale de l’administration nationale des produits médicaux, et que le fabricant a obtenu un certificat de registre des produits médicaux.

 

Remarque : Un produit approuvé dans le registre des vêtements de protection médicale inclura (a) le numéro d’enregistrement du produit, (b) la description du produit approuvé, et (c) le nom de la société enregistrée.

 

• Si le fabricant et l’exportateur attitré ou l’expéditeur sont différents, en plus de ce qui précède, le fabricant doit obtenir le certificat d’enregistrement du dispositif médical, tandis que l’exportateur attitré ou l’expéditeur doit fournir la déclaration d’exportation de fournitures médicales.

 

• Veuillez fournir les copies originales de la déclaration d’exportation de fournitures médicales EN PLUS du certificat d’enregistrement des produits médicaux au moment de la collecte des marchandises ou de la remise au transporteur.

 

Autre possibilité :

 

• Depuis le 26 avril 2020, ces produits peuvent être exportés si, lors de la collecte de l’expédition ou de la remise au transporteur, l’exportateur officiel produit une copie papier de la déclaration d’exportation de fournitures médicales indiquant que les produits sont certifiés ou enregistrés selon les normes de qualité du pays de destination, et si le fabricant des produits exportés figure sur une « liste blanche » tenue par la Chambre de commerce chinoise pour l’importation et l’exportation de médicaments et de produits de santé (CCCIEMHP).

 

• Assurez-vous que toutes les informations fournies concernant l’expédition sont exactes et complètes avant la déclaration d’exportation. La société UPS ne pourra être tenue responsable des retards ou des aspects réglementaires résultant d’une fausse déclaration d’expédition.

 

Expéditeurs de marchandises répertoriées sous les n° 6 à 12 dans le tableau ci-dessus de :

• Veuillez fournir les copies originales de la déclaration d’exportation de fournitures médicales EN PLUS du certificat d’enregistrement des produits médicaux au moment de la collecte des marchandises ou de la remise au transporteur.

 

• Assurez-vous que toutes les informations fournies concernant l’expédition sont exactes et complètes avant la déclaration d’exportation. La société UPS ne pourra être tenue responsable des retards ou des aspects réglementaires résultant d’une fausse déclaration d’expédition.

 

 

 

 

Moyen-Orient, Afrique, sous-continent indien et Asie centrale

Les gouvernements de plusieurs pays de la région mettent en œuvre diverses mesures de confinement pour tenter de stopper la propagation du nouveau coronavirus.

Pour connaître les toutes dernières informations disponibles en anglais concernant les répercussions que nous subissons sur nos services, veuillez cliquer ici.

 

 

 

La sécurité de nos employés, de nos clients et des personnes dans les communautés que nous desservons est une priorité absolue. UPS a mis en place diverses mesures pour minimiser les risques auxquels nos employés et clients peuvent être exposés.

Nous suivons de près la situation et prendrons les mesures nécessaires pour garantir un impact minimal sur notre service.

Nous sommes fiers de continuer à fournir un service de pointe à nos clients tout au long de cette période difficile.

 

UPS est à votre service

UPS continue son activité, avec des enlèvements et des livraisons au quotidien sauf en cas de limitation par des restrictions gouvernementales.

Suspension de la garantie de remboursement

À compter du 26 mars 2020 et jusqu’à nouvel ordre, nous avons suspendu la garantie de remboursement UPS (appelée également garantie de service UPS) pour tous les envois quelle que soit leur origine et leur destination.