Définition du service de transport de marchandises dangereuses

UPS accepte les marchandises dangereuses uniquement à la suite d’un contrat et dessert le Canada et des endroits précis à l’extérieur de ce pays. Au Canada, UPS accepte les quantités de marchandises dangereuses autres que le vrac pour le transport par autoroute et par rail lorsqu’elles sont préparées conformément au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (Règlement sur le TMD) du Canada. UPS accepte également les envois aériens conformes aux réglementations émises par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et publiées par l’Association du Transport Aérien International (IATA) sous le nom de réglementations sur les marchandises dangereuses. Pour des raisons de conformité réglementaire, les niveaux de service au Canada comprennent tous les services UPS Domestic Express, Worldwide Express et Worldwide Expedited, ainsi que le service UPS 3 Day Select^® vers les États-Unis. Le présent guide UPS relatif à l’expédition de marchandises/matières dangereuses par voie terrestre et aérienne doit toujours être utilisé conjointement avec la version la plus récente du Règlement sur le TMD et des réglementations sur les marchandises dangereuses de l’IATA. Les expéditeurs doivent également se conformer aux modalités et conditions d’UPS Canada.

L’expéditeur peut expédier les marchandises dangereuses indiquées dans les tableaux de produits chimiques de marchandises dangereuses d’UPS conformément à toutes les dispositions applicables du Règlement sur le TMD et (ou) des réglementations de l’IATA, ainsi qu’aux limites spécifiques d’UPS indiquées dans le présent guide relatif à l’expédition de marchandises/matières dangereuses par voie terrestre et aérienne.

Dans certains cas, les exigences d’UPS sont plus restrictives que celles du Règlement sur le TMD et de l’IATA. Les conditions liées au transport d’UPS peuvent différer de celles des systèmes d’autres transporteurs en raison des méthodes distinctes d’UPS relativement au tri, à la manutention et au déplacement des colis. Par conséquent, UPS s’attend à ce que tous les envois soient en mesure de passer par la procédure 3A de l’International Safe Transit Association (ISTA).

Le service contractuel de transport des marchandises dangereuses d’UPS est offert aux clients qui disposent d’un compte de ramassage planifié. Le ramassage planifié comprend divers services de ramassage d’UPS. L’expéditeur doit satisfaire à toutes les exigences relatives à l’envoi de marchandises dangereuses avant le ramassage. Pour obtenir de plus amples renseignements, les expéditeurs doivent communiquer avec le Service de l’expansion commerciale d’UPS de leur région.

Des frais de manutention de marchandises dangereuses sont appliqués à tous les colis contenant des marchandises/matières dangereuses qui nécessitent un document d’expédition ou une déclaration de l’expéditeur pour les marchandises dangereuses. UPS n’accepte pas les envois de marchandises dangereuses ou de matières dangereuses dans ses centres de service à la clientèle, les succursales The UPS Store, les boîtes de dépôt UPS, les points de vente autorisés, les guichets commerciaux ou par l’entremise de l’application d’expédition du site Web UPS.com.

Les garanties en matière de délais de livraison ne s’appliquent pas aux colis contenant des matières dangereuses.

Afficher le guide UPS sur l’expédition de marchandises dangereuses

• Tous les expéditeurs de marchandises dangereuses doivent traiter leurs envois au moyen d’une solution d’expédition approuvée par UPS, ainsi qu’avec un logiciel de préparation de l’envoi de matières/marchandises dangereuses. Les expéditeurs peuvent utiliser la version actuelle du logiciel WorldShip fourni par UPS pour se conformer aux exigences réglementaires existantes ou acheter un logiciel tiers approuvé. Les clients qui ne se conforment pas aux réglementations ou aux variations d’UPS pourraient ne plus être autorisés à expédier des colis contenant des marchandises dangereuses par le biais d’UPS.

• UPS accepte les quantités de marchandises dangereuses convenant à des aéronefs de passagers et à des aéronefs cargo en vue d’un transport selon les niveaux de services aériens d’UPS. Consultez la version la plus récente des listes de produits chimiques UPS pour connaître les autres exigences. Les expéditions par avion-cargo seulement de matières ne figurant pas dans la classe 9 nécessitent un contrat supplémentaire précis.

• Le service UPS Worldwide Express Freight (WWEF) accepte des quantités convenant à des aéronefs de passagers et des marchandises de classe 9 préparées en vue du transport par avion-cargo seulement. Veuillez consulter la version la plus récente des listes de produits chimiques UPS pour connaître les marchandises acceptées. Ce service nécessite un contrat supplémentaire précis. Veuillez communiquer avec votre représentant de l’expansion commerciale d’UPS pour obtenir de l’aide.

• UPS demande aux expéditeurs d’apposer sur chaque colis contenant des marchandises dangereuses un document d’expédition UPS autorisé ou une déclaration de l’expéditeur (pour les envois de l’IATA, trois exemplaires de la déclaration de marchandises dangereuses sont nécessaires) et de créer une entrée de certification de l’expéditeur concernant des matières dangereuses d’UPS (manifeste de fin de journée pour les marchandises/matières dangereuses). Chaque livreur d’UPS qui se voit confier des marchandises dangereuses doit également recevoir une copie papier de la certification de l’expéditeur pour ces marchandises dangereuses. Le transfert de données électroniques sur les envois de marchandises dangereuses ne remplace pas la certification de l’expéditeur concernant des matières dangereuses d’UPS.

• Le poids brut des colis contenant des marchandises dangereuses entièrement réglementées ne doit pas dépasser 30 kg (70 lb). Les listes de produits chimiques UPS peuvent prévoir des limites plus strictes à l’égard de colis dans certaines circonstances.

• À des fins de conformité avec le Department of Transportation (DOT) des États-Unis, le champ « Emergency Contact Number » (numéro de téléphone d’urgence) du document d’expédition peut uniquement comprendre les chiffres du numéro de téléphone, y compris tout code de pays ou code d’accès international applicable. Les seuls caractères alphabétiques autorisés dans ce champ sont « EXT » lorsqu’une extension doit être incluse ou « OPT » lorsque l’appelant doit sélectionner une option en appuyant sur un chiffre. Les caractères non alphabétiques additionnels qui peuvent être inscrits sont : le point (.), le tiret (-), le signe plus (+) et les parenthèses conventionnelles. Tous les autres renseignements liés au numéro de téléphone d’urgence doivent être inscrits dans le champ « ER Registrant » (personne à contacter en cas d’urgence).

• Aux fins de conformité réglementaire, les niveaux de services aériens admissibles au Canada pour les marchandises dangereuses comprennent tous les services UPS Express et Expedited nationaux et internationaux, ainsi que le service UPS 3 Day Select vers les États-Unis. Par conséquent, tous les colis offerts à ces niveaux de services doivent être conformes aux règlements aériens en vigueur.

• Bien que le service de transport de marchandises dangereuses (y compris des quantités convenant à des aéronefs de passagers et des quantités de marchandises de classe 9 par avion-cargo seulement) soit uniquement offert par contrat, UPS exige un contrat supplémentaire précis pour transporter des matières ne figurant pas dans la classe 9 par avion-cargo seulement. Consultez les listes de produits chimiques UPS pour connaître les autres exigences.

• Le service de ramassage de marchandises dangereuses est restreint dans les régions qui ne sont pas directement desservies par les livreurs UPS. De plus, la livraison de marchandises dangereuses est impossible dans certaines régions éloignées. La livraison d’expéditions par avion-cargo seulement n’est pas possible dans certaines régions de l’Alaska. Consultez la liste des pays ou territoires approuvés pour plus de détails.

• Le service UPS Standard vers les États-Unis est offert pour les marchandises dangereuses, mais un document d’expédition transfrontalier spécialement conçu est requis en vue d’assurer la conformité avec les exigences du DOT des États-Unis.

• Le niveau de service UPS Standard pour les marchandises/matières dangereuses, y compris les quantités limitées, les matières combustibles et les batteries au lithium (entièrement et faiblement réglementées) n’est pas disponible pour les envois à destination des régions des États-Unis suivantes : Alaska; Hawaii; Porto Rico; Avalon, CA; l’île Catalina, CA; l’île Beaver, MI; l’île Mackinac, MI (hiver seulement); les îles Bass, OH; l’île Kelleys, OH et les îles San Juan, WA. Tous les colis non dangereux du niveau de service UPS Standard envoyés vers ces destinations doivent être adaptés au transport par avion.

• Les expéditions transfrontalières de nombreux matériaux en quantité limitée sont autorisées vers la plupart des destinations des États-Unis. Toutefois, les expéditeurs doivent consulter les règlements de chaque pays pour en savoir plus sur l’applicabilité de leurs réglementations respectives.

• Les matériaux de la division 5.2 (peroxydes organiques) ne sont acceptés dans aucun niveau de service aérien d’UPS.

• Les envois du niveau de service UPS Standard de la division 6.1 (substances toxiques) préparés selon les dispositions relatives aux quantités limitées ne seront pas acceptés s’ils portent l’étiquette de danger « TOXIQUE » ou « POISON ».

• Les envois du niveau de service aérien d’UPS et d’UPS Standard de la division 6.1 (substances toxiques), GE III, doivent être étiquetés selon l’une des méthodes suivantes :
  • la mention « GE III » doit figurer sur l’étiquette de danger en losange;
  • la mention « GE III » doit figurer juste à côté de l’étiquette « TOXIQUE » ou « POISON ».

• UPS n’accepte pas les envois de matériaux décrits comme présentant une toxicité par inhalation. Veuillez consulter le Règlement sur le TMD pour en savoir plus sur ces matériaux.

• Les envois du niveau de service aérien d’UPS qui contiennent des batteries ou des piles au lithium métal UN3090 seront seulement acceptés s’ils proviennent d’expéditeurs autorisés. Pour demander une autorisation, rendez-vous sur le site. En plus d’exiger une autorisation, UPS requiert qu’une étiquette de manutention prévoyant un transport par avion-cargo seulement figure sur tous les envois de niveau de service aérien d’UPS qui contiennent des batteries ou des piles au lithium métal UN3090.

• Les envois du niveau du service aérien d’UPS UN3480 (batteries au lithium-ion) ou UN3090 (batteries au lithium métal) doivent être présentés comme contenant des marchandises dangereuses entièrement réglementées.

• Les envois du niveau de service aérien d’UPS UN3171 (véhicule mû par accumulateurs) seront seulement acceptés dans les conditions ci-dessous :
  • Limité aux quantités convenant à des aéronefs de passagers, non accepté pour le transport par avion-cargo.
  • Chaque colis doit avoir un poids brut maximal de 30 kg.
  • Dans le cas d’un véhicule contenant une ou plusieurs batteries au lithium qui seraient séparément classées comme UN3480 (batterie au lithium-ion) ou UN3090 (batterie au lithium métal), la ou les batteries se trouvant dans le véhicule doivent avoir un poids net maximal de 5 kg par colis.
  • Pour les envois de véhicules UN3171 alimentés par des accumulateurs au lithium, UPS exige le marquage supplémentaire « Contient des batteries au lithium ». Le marquage doit répondre aux exigences du paragraphe (a) (1) du règlement 49 CFR 172.301 et se trouver près du nom de l’envoi approprié.
  • Pour les envois UN3171 qui contiennent un ou plusieurs accumulateurs électriques inversables remplis d’électrolyte liquide qui seraient séparément classés dans la catégorie UN2800 (accumulateur électrique inversable rempli d’électrolyte liquide), la ou les accumulateurs se trouvant dans le véhicule doivent avoir un poids net maximal de 25 kg par colis.

• Le transport des batteries et des piles endommagées, défectueuses ou rappelées en provenance ou à l’intérieur du Canada est interdit dans tous les niveaux de service. Cela comprend les batteries expédiées seules, emballées avec un équipement ou contenues dans un équipement ou un véhicule (UN3171).

• UPS exige que tous les colis, y compris ceux qui contiennent des marchandises dangereuses, répondent aux exigences du protocole de test de la procédure 3A de l’ISTA. Les colis contenant des marchandises dangereuses doivent également satisfaire aux exigences de spécification et de performance applicables de la partie 5 du Règlement sur le TMD ou de l’article 5 des règlements de l’IATA.

• Les marchandises dangereuses ne peuvent pas être expédiées dans des emballages fournis par UPS, tels que des enveloppes, des boîtes, des paquets et des tubes.

• Les colis qui contiennent des marchandises dangereuses ne doivent pas être ficelés, collés ou attachés ensemble.

• Afin d’éviter toute confusion quant au type d’emballage utilisé pour les matières entièrement réglementées de la division 4.3 (dangereuses lorsqu’elles sont mouillées) ou 6.1 (substances toxiques — GE I ou II), UPS n’autorise pas le suremballage de ces colis.

• Les envois de marchandises dangereuses autorisés avec un emballage extérieur robuste (c.-à-d. non spécifié) doivent être dans des emballages extérieurs qui répondent aux exigences minimales ci-dessous (les suremballages sont exclus de cette exigence) :
  • Les colis doivent être placés dans une boîte certifiée ayant une résistance à l’éclatement minimale de 90 kg (200 lb) ou une résistance à la compression sur chant de 32. La boîte doit également être suffisamment solide pour protéger le contenu pendant le transport.
  • Tout emballage non spécifié qui porte le sceau de l’ISTA indiquant qu’il a été testé et certifié selon la procédure 3A de l’ISTA n’est pas soumis aux exigences minimales de résistance à l’éclatement ou à la compression sur chant.

• Les marchandises dangereuses peuvent être remises dans des emballages individuels autorisés, sous réserve des conditions suivantes :
  • peuvent uniquement être envoyées au Canada par le biais du service UPS Standard;
  • peuvent uniquement être envoyées par le biais du niveau de service aérien d’UPS en vue d’un transport par avion-cargo. (S’applique aux marchandises autres que la glace sèche).
  • Les sacs et autres emballages individuels en métal léger ne sont pas acceptés.
  • Les flèches d’orientation ne sont pas requises sur les emballages individuels.
  • Des frais de manutention supplémentaires peuvent s’appliquer.

Remarque : Les cylindres doivent être suremballés dans un contenant d’une robustesse appropriée pour conserver leur forme et protéger les mécanismes de fonctionnement. Les tubes ronds ou les suremballages ne sont pas acceptés.

Pour toute question concernant l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.