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Substances biologiques

Substances infectieuses de catégorie A :

Qu’est-ce qu’une substance infectieuse de catégorie A?
« Une substance infectieuse transportée sous une forme qui, lorsqu’il y a une exposition à celle-ci, peut provoquer une invalidité permanente ou une maladie potentiellement mortelle ou mortelle chez des personnes ou des animaux en santé. Le tableau 3.6.D donne des exemples de ces substances qui répondent à ces critères. » [traduction] (Réglementation de l’IATA sur les marchandises dangereuses, 3.6.2.2.2.1)

Quelles sont les exigences pour l’envoi de substances infectieuses de catégorie A avec UPS?
UPS accepte les substances infectieuses de catégorie A assignées au code UN2814 ou UN2900, pourvu que les conditions suivantes soient respectées avant de proposer cette marchandise :

  • Un accord signé autorisant expressément l’envoi de substances infectieuses de catégorie A est requis.
  • Le service est disponible uniquement aux États-Unis et à Porto Rico.
  • Le service n’est pas offert pour « certains agents et toxines » qui sont réglementés par les Centers for Disease Control and Prevention en vertu du Règlement 42 CFR, partie 73 ou du Règlement 9 CFR, partie 21 du département de l’Agriculture des États-Unis.
  • Pour une meilleure visibilité, UPS Proactive Response est nécessaire.
  • Les envois doivent être préparés conformément à la réglementation de l’IATA sur les marchandises dangereuses.
  • Il faut recourir au service UPS Next Day Air® ou Next Day Air® Early A.M.® pour toute substance infectieuse de catégorie A. Aucun autre niveau de service, y compris UPS Next Day Air Saver®, n’accepte ce type de marchandise.

Quelles sont les exigences réglementaires à respecter pour offrir des substances infectieuses de catégorie A?
Consultez la section sur les instructions d’emballage 620 de la réglementation sur les marchandises dangereuses pour obtenir plus de renseignements concernant les exigences de marquage, d’étiquetage et d’emballage.

Substances infectieuses de catégorie B :

Qu’est-ce qu’une substance infectieuse de catégorie B (également connue sous le nom de substance biologique de catégorie B)?
Une substance infectieuse qui ne répond pas aux critères d’inclusion dans la catégorie A. Les substances infectieuses de la catégorie B doivent être affectées au numéro ONU 3373. (Réglementation de l’IATA sur les marchandises dangereuses, 3.6.2.2.2.2)
Remarque :
L’appellation réglementaire du code UN3373 est « Matière biologique de catégorie B ».


Quelles sont les exigences pour l’envoi de substances infectieuses de catégorie B avec UPS?
UPS accepte les substances infectieuses de catégorie B assignées au code UN3373, pourvu que les conditions suivantes soient respectées avant de proposer cette marchandise :

  • Vérifiez si le pays de destination offre le service au moyen de la liste des pays approuvés. Cliquez ici pour accéder à la liste des pays approuvés.
  • Pour les envois nationaux et internationaux, une préautorisation ou une entente de transport de marchandises internationales spéciales (MIS) d’UPS est requis. Communiquez avec votre représentant UPS pour de plus amples renseignements.

Quelles sont les exigences réglementaires à respecter pour offrir des substances infectieuses de catégorie B?
La réglementation de l’IATA exige que les envois qui contiennent des substances biologiques de catégorie B comportent un emballage triple conformément aux instructions d’emballage 650. Reportez-vous à l’instruction d’emballage 650 des Règlements sur le transport des marchandises dangereuses pour de plus amples renseignements sur les exigences en matière de marquage, d’étiquetage et d’emballage.

Échantillon clinique exempté ou spécimen d’animal exempté :

Qu’est-ce qu’un échantillon clinique exempté ou un spécimen d’animal exempté?
C’est un « échantillon provenant de patients pour lequel le risque que des agents pathogènes soient présents est minimal. » [traduction] (Réglementation de l’IATA sur les marchandises dangereuses, 3.6.2.2.3.8)

Quelles sont les conditions à remplir pour expédier un échantillon clinique exempté ou un spécimen d’animal exempté avec UPS?
UPS accepte les échantillons cliniques exemptés ou les spécimens d’animaux exemptés, pourvu qu’ils respectent les conditions suivantes avant de proposer cette marchandise :

  • Vérifiez si le pays de destination offre le service au moyen de la liste des pays approuvés. Cliquez ici pour accéder à la liste des pays approuvés.
  • Pour les envois nationaux et internationaux, une préautorisation ou un contrat de marchandises internationales spéciales (MIS) d’UPS est requis. Communiquez avec votre représentant commercial UPS pour plus de détails.

Quelles sont les exigences réglementaires à respecter pour proposer un envoi contenant un échantillon clinique exempté ou spécimen d’animal exempté?
Les échantillons provenant de patients pour lesquels il y a un risque minimal que des agents pathogènes soient présents ne sont pas assujettis aux autres dispositions de la réglementation, pourvu qu’il y ait la mention d’échantillon clinique exempté ou de spécimen d’animal exempté sur ceux-ci et qu’ils soient emballés conformément à la réglementation de l’IATA. (Réglementation de l’IATA sur les marchandises dangereuses, 3.6.2.2.3.8)

Déchets médicaux, cliniques ou réglementés :

Qu’est-ce qu’un déchet médical, clinique ou réglementé?
Les déchets médicaux ou cliniques sont des déchets provenant du traitement médical d’animaux ou d’êtres humains ou de la recherche biologique. (Règlements de l’IATA sur le transport des marchandises dangereuses, 3.6.2.1.5)

Quelles sont les exigences pour expédier des déchets médicaux, cliniques ou réglementés avec UPS?
UPS n’accepte pas de transporter des déchets médicaux, cliniques ou réglementés. Cela inclut toute forme de déchet qui pourrait être reclassée sous une autre appellation réglementaire.
Si vous avez des questions sur l’expédition de substances infectieuses avec UPS, communiquez avec votre représentant UPS ou le Centre de soutien sur les marchandises dangereuses d’UPS à cancompliance@ups.com ou composez le 1-800-509-0953.