Expédition de marchandises ou de matières dangereuses

En tant que société de transport, UPS est tenue de se conformer à toutes les lois et à tous les règlements gouvernementaux relatifs au transport de marchandises dangereuses. Ces lois et règlements sont émis par Transports Canada, le Department of Transportation (DOT), l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et d’autres organismes de réglementation afin d’assurer la sécurité du transport et de l’offre de transport de marchandises dangereuses ou de matières dangereuses par tous les modes de transport, y compris par camion, avion et train.

Afin d’expédier des marchandises dangereuses avec UPS Canada, vous devez :

• Avoir un compte d’expédition avec une option de ramassage planifié d’UPS.
• Respecter toutes les exigences réglementaires relatives aux marchandises dangereuses et aux variations du transporteur UPS.
• Avoir l’approbation des produits et des quantités précises de marchandises dangereuses qui seront confiées à UPS.
• Avoir signé avec UPS un contrat de service de marchandises dangereuses.
• Utiliser un système d’expédition UPS actuel conforme aux normes relatives aux marchandises dangereuses et aux matières dangereuses, et des déclarations de l’expéditeur formatées.

Pour plus de renseignements sur l’autorisation d’expédier des marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec votre représentant d’UPS ou avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.

Ce guide est conçu pour aider les clients d’UPS à respecter les limites et autres exigences (variations) relatives à l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS. Cependant, au Canada, toutes les marchandises dangereuses doivent être conformes aux règlements appropriés. Les colis terrestres doivent toujours être conformes au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD) du Canada.

UPS accepte les marchandises dangereuses dans les colis aériens préparés conformément aux Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses (DGR). ). Afin d’expédier des colis aériens préparés conformément au RTMD et aux Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses, les expéditeurs doivent respecter les dispositions de la partie 12 du RTMD concernant l’utilisation des instructions techniques de l’OACI pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses. Les Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses sont la version conviviale des instructions techniques de l’OACI pour l’industrie de l’aviation. L’utilisation des Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses doit tenir compte des variations du transporteur UPS. Dans tous les cas, le non-respect des règlements applicables du RTMD ou de l’IATA peut entraîner des mesures d’application de la part des autorités compétentes.

Lorsque, par l’intermédiaire de ce guide, UPS publie des restrictions ou des exigences supplémentaires applicables à ses envois de marchandises dangereuses, il le fait pour établir les conditions permettant de satisfaire aux conditions liées au transport dans le système UPS.

Pour toute question concernant l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.

Tous les expéditeurs de marchandises dangereuses doivent traiter leurs envois en utilisant une solution d’expédition conforme à UPS conjointement avec un logiciel de préparation des envois de matières dangereuses. Vous pouvez utiliser la version actuelle du logiciel tiers approuvé WorldShip fourni par UPS ou utiliser un système comparable qui fournira à UPS la documentation générée par ordinateur nécessaire (documents d’expédition pour les colis préparés selon le RTMD ou déclarations de marchandises dangereuses pour les colis préparés selon l’IATA) et les renseignements électroniques.

De plus, tous les clients de marchandises dangereuses doivent se conformer aux conditions générales actuelles d’UPS Canada.

À compter du 1er janvier 2016, les envois de véhicules électriques de numéro ONU 3171 ne seront acceptés que dans les conditions suivantes :

• Quantités pour aéronefs de passagers uniquement, non acceptées pour le transport par avion-cargo seulement.
• L’envoi est limité à un poids brut maximal de 30 kg.
• Véhicule contenant une ou plusieurs batteries au lithium qui seraient classées séparément dans les catégories ONU 3480 ou ONU 3090. La batterie contenue dans le véhicule est limitée à un poids net maximal de 5 kg.
• Pour les envois de véhicules UN3171 alimentés par des accumulateurs au lithium, UPS exige le marquage supplémentaire « Contient des batteries au lithium ». Le marquage doit répondre aux exigences du paragraphe (a) (1) du règlement 49 CFR 172.301 et se trouver près du nom de l’envoi approprié.
• Véhicule contenant une ou plusieurs batteries inversables remplies d’électrolyte liquide qui seraient classées séparément dans la catégorie ONU 2800. La batterie contenue dans le véhicule est limitée à un poids net maximal de 25 kg.

Les envois de véhicules à batterie de numéro ONU 3171, contenant des batteries défectueuses ou endommagées, ne sont pas acceptés par UPS.

À compter du 1er juillet 2015, UPS accepte uniquement pour le transport aérien les piles ou batteries au lithium métal de numéro ONU 090 provenant d’expéditeurs approuvés.

Accord préalable délivré à l’expéditeur de batteries et piles au lithium métal

Pour des raisons de sécurité, UPS recommande que tous les emballages combinés d’acide nitrique comprennent des emballages intermédiaires en plastique ou en métal non réactif entre le conteneur intérieur et l’emballage extérieur.

Les emballages individuels autorisés peuvent être proposés pour le service UPS Standard uniquement au Canada. Les emballages individuels autorisés sont ceux prévus par les règlements, avec l’exigence supplémentaire suivante d’UPS : Pour l’environnement des petits colis d’UPS, des emballages rigides doivent être utilisés (par exemple, plastique, acier, aluminium, etc.) afin de résister aux rigueurs normales du transport des petits colis. Des frais de manutention supplémentaires peuvent s’appliquer.

Pour toute question concernant l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.