Modalités des services de fret
Les documents suivants représentent les modalités et conditions des services. Sélectionnez le document que vous souhaitez consulter dans la liste figurant ci-après.
Nom du document
Conditions générales du contrat applicables aux services aériens - Version anglaise
Conditions générales du contrat applicables aux services aériens
Conditions générales relatives aux services de consultation en commerce et en gestion (en anglais)
Conditions types régissant les transactions de courtage en douane canadienne - Version anglaise
Conditions types régissant les transactions de courtage en douane canadienne
Accord de procuration et conditions générales - Courtage en douane aux États-Unis (en anglais)
Modalités et conditions du contrat UPS Express Critical SM (en anglais)
Modalités et conditions du service UPS Supply Chain Symphony (en anglais)
Modalités et conditions du service Mail Innovations (en anglais)