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Liste d’articles interdits pour l’expédition

articles interdits

L’expédition des articles suivants est interdite dans tous les pays desservis par UPS :

  • Munitions (sauf mention expresse dans les « Tarifs/Modalités et conditions du service d’UPS - États-Unis » à partir de la page 136)
  • Acceptations bancaires, billets ou devise (autres que pièces)
  • Cadavres, restes incinérés ou exhumés
  • Feux d’artifice
  • Déchets dangereux
  • Ivoire
  • Marijuana, y compris la marijuana destinée à l’usage médicinal
  • Timbres-poste
  • Ailettes de requin
  • Envois interdits par la loi
  • Montres d'une valeur de plus de 500 $ US

Sont également interdits : les biens déplacés sous un carnet (CR) et toutes les exportations et importations temporaires; les biens déplacés au FCR, FCT et CAD (paiement contre documents); les envois avec un défaut déjà existant, qui, par leur nature, sont susceptibles de salir, d’altérer ou d’endommager les personnes, les marchandises ou l’équipement; les biens, dont le transport est interdit par la loi dans le pays d’origine, le transport ou la destination (p. ex. ivoire et produits de l’ivoire), les biens qui attirent le droit d’accise ou qui nécessitent des installations spéciales, des précautions de sécurité ou des permis. En vertu de la loi applicable, certains biens peuvent être transportés uniquement dans des conditions prescrites et certains biens sont interdits par transport par avion (p. ex. liquides dans des contenants en verre).

Il incombe à l'expéditeur de respecter les lois et règlements en vigueur dans chaque pays. Les envois sont susceptibles d’être inspectés et pourraient être retardés par les autorités douanières ou des représentants d’autres instances gouvernementales.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’interrompre le transport de tout colis qui ne contient pas les coordonnées de l’expéditeur ou du destinataire et toute marchandise, selon notre jugement, qu’il n’est pas possible de transporter ou dont la description, la classification ou l’emballage et l’étiquetage ne sont pas adéquats pour le transport et dont les documents d’accompagnement nécessaires sont manquants.

Nous ne transporterons aucune marchandise qui est interdite par la loi ou la réglementation d’un gouvernement fédéral, d’État ou local dans les pays d’origine ou de destination, ou qui pourrait enfreindre toute loi applicable d’exportation, d’importation ou d’autres lois ou mettre en danger la sécurité de nos employés, agents et sous-traitants, ou encore des moyens de transport, qui, selon nous, peuvent souiller, altérer ou endommager d’autres biens ou équipements ou qui sont économiquement ou opérationnellement peu pratique à transporter.

Expédier des articles interdits sur une base contractuelle avec UPS

Certains articles que nous listons comme interdits seront acceptés par UPS sur une base contractuelle pour les expéditeurs ayant un volume régulier et la capacité de se conformer à tous les règlements applicables.

Les articles que nous pouvons transporter sous certains critères sont :

  • Boissons alcoolisées
  • Produits animaux dérivés, non domestiques (p. ex., perle de nacre, bracelets de montre en peau de serpent)
  • Articles d’une valeur élevée/inhabituelle
  • Substances biologiques, catégorie B et spécimens humains ou animaux exemptés
  • Marchandises dangereuses
  • Cigarettes électroniques
  • Armes à feu et armes (y compris les armes inertes et les répliques explosives)
  • Fourrures
  • Or ou autres métaux précieux
  • Animaux vivants
  • Produits périssables
  • Effets personnels
  • Plantes
  • Graines
  • Tabac

Certaines marchandises ne peuvent pas être expédiées dans tous les pays.

UPS n’accepte pas de transporter des articles interdits. Sans préjudice à toute autre disposition de ces modalités ou aux modalités et conditions du service d’UPS, s’il s’agit de l’attention d’UPS qu’un colis contient un article interdit, vous devez payer à UPS des frais d’administration minimaux supplémentaires de US$150, en plus de tout autre montant applicable. Le paiement de ces frais ne signifie aucunement qu’UPS accepte toute responsabilité ou renonce à tout droit, relativement à de tels articles interdits.

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