Expéditions internationales pour les particuliers

Chaque pays applique des règles d’expédition différentes. Notre guide pratique vous permettra de rester informé.
Renseignez-vous sur les restrictions d’expédition et les options de service propres à chaque pays.

Il existe également des règlements applicables aux articles à usage spécial ou interdits.

Si vous expédiez un colis volumineux, veuillez prendre en compte les restrictions en matière de taille et de poids.

Si vous expédiez des marchandises agroalimentaires :

Les marchandises agroalimentaires nécessitent des certificats sanitaires et sont soumises à des contrôles sanitaires et phytosanitaires aux postes d’inspection frontaliers. Si vous comptez expédier ces articles, contactez-nous pour obtenir un contrat spécial. Nous acceptons ces marchandises restreintes uniquement avec les services UPS Express.

Il vous incombe, en tant qu’expéditeur, de vérifier la réglementation et de déterminer si les produits que vous expédiez doivent être inspectés.

Si vous expédiez un article que vous avez vendu, vous aurez besoin d’un numéro EORI pour le dédouanement. Nous avons décrit ce que vous devez savoir sur l’expédition des articles que vous avez vendus à l’étranger.

La TVA ou les droits d’importation s’appliquent à tous les envois, à l’exception des cadeaux d’une valeur inférieure ou égale à 45 €. Pour calculer la valeur de votre envoi, additionnez la valeur du colis, les frais d’expédition et les droits. Si le résultat est inférieur ou égal à 45 € et qu’il répond aux autres critères applicables aux cadeaux, vous n’avez pas à payer de TVA ni de droits de douane.

Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

• qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
• pour un anniversaire ou une autre occasion
• achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
• destinés à un usage personnel

Si votre cadeau ne remplit pas ces conditions d’exonération de TVA, vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

La plupart des biens qui entrent ou sortent de l’UE sont assujettis à la TVA. Voilà ce que vous devez savoir :

Pour déterminer quel sera votre taux de TVA, vous devez connaître la valeur de votre colis (coût de la marchandise + frais de port + droits de douane).

Si l’article que vous expédiez est un cadeau d’une valeur inférieure ou égale à 45 €, la TVA ou les droits d’importation ne vous seront pas facturés.

Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

• qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
• pour un anniversaire ou une autre occasion
• achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
• destinés à un usage personnel

Vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

Souvenez-vous que vous pouvez toujours obtenir une estimation de tous les coûts au débarquement en indiquant quelques informations sur votre envoi.

Le paiement des droits, des taxes et des frais incombe soit à l’expéditeur, soit au destinataire. Le paiement incombe au destinataire, sauf si l’expéditeur a opté pour le rendu droits acquittés (DDP).

Rendu droits acquittés (ou DDP, pour Delivery Duty Paid) signifie que l’expéditeur paiera. 
Rendu droits nonacquittés (ou DDU, pour Delivery Duty Unpaid) signifie que le destinataire paiera.

Si vous ne disposez pas d’un compte de paiement UPS et que vous payez simplement avec une carte de crédit, le paiement sera effectué par défaut sur la base du DDU ce qui signifie que le destinataire devra payer les droits, les taxes et les frais pour recevoir son envoi.

Si vous ouvrez un compte de paiement UPS, vous aurez le choix, lors de la création de l’étiquette d’expédition, de sélectionner soit DDP soit DDU.

Si ces frais sont à la charge du destinataire, nous vous recommandons de l’en informer avant d’effectuer la transaction, afin d’éviter toute surprise. À noter, toutefois, que si le destinataire ne règle pas, UPS peut vous réclamer les sommes dues.

Si vous expédiez au sein de l’UE (ou du pays), il n’est pas nécessaire de remplir les formulaires ci-dessous.

Si vous expédiez d’un pays de l’UE vers un pays non membre de l’UE, vous devrez remplir une facture commerciale (également appelée facture « pro forma »).

• Facture commerciale - Obligatoire pour toutes les expéditions transfrontalières. Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale lors de la création de votre étiquette d’envoi. Il est important de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard lié aux douanes. Vous devrez imprimer trois exemplaires de votre facture commerciale et les remettre à votre chauffeur ou les inclure dans une pochette d’emballage sécurisée.

Les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) sont utilisés par les autorités douanières pour désigner les produits expédiés, afin qu’elles puissent évaluer avec précision les droits et taxes dus. Une erreur de code peut entraîner des retards douaniers, voire des amendes.

S’il n’est pas nécessaire de connaître votre code tarifaire pour expédier des marchandises, il est important de fournir une description précise et détaillée des marchandises que vous expédiez (exemple : « pull tricoté pour homme » est plus approprié que « pull », « vêtements » ou « cadeau »). Cela nous permettra de déterminer le code correspondant à vos marchandises.

Toutefois, par souci d’exactitude, vous pouvez également rechercher votre code avant de créer votre étiquette d’expédition.