Vous pouvez rechercher ci-dessous les tarifs et descriptifs des frais complémentaires d'expédition pouvant être facturés.
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| Les frais imputés sur le compte du payeur en devise étrangère seront convertis dans la devise du payeur à l'aide du taux de change hebdomadaire des grandes banques. |
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| Les colis dont le poids réel dépasse 150 pounds (70 kg) ou dont la longueur dépasse 108 pouces ou dont la longueur et la circonférence additionnées dépassent 165 pouces (419 cm), ne sont pas acceptés pour être transportés. S'ils se retrouvent dans le réseau UPS de petits colis, ces colis feront l'objet du supplément Limites maximales dépassées en plus de tous les autres frais qui s'appliquent. Les colis dont la longueur et la circonférence additionnées dépassent 165 inches (419 cm) font également l'objet d'un supplément pour colis volumineux. |
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Un supplément pour colis encombrant sera facturé pour chaque colis UPS dont la longueur ajoutée à la circonférence [(2 x largeur) + (2 x hauteur)] est supérieure à 130 pouces (330 cm), mais reste inférieure à la taille UPS maximale de 165 pouces (419 cm).
Les colis encombrants sont soumis à un poids facturable minimum de 90 livres (40 kg) en plus du supplément pour colis encombrant.
Un supplément pour manutention complémentaire ne sera pas facturé si le supplément pour colis volumineux s'applique. |
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Lorsqu'UPS s'est efforçé de prendre toutes les mesures pour livrer des envois internationaux mais que ces livraisons n'ont tout de même pas pu aboutir, nous traiterons vos envois selon vos instructions. Le coût du transport et un supplément seront facturés à l'expéditeur pour la manutention de ces colis non livrables. Pour toute information concernant les tarifs, reportez-vous au tableau des frais supplémentaires.
Pour tous les envois au sein de l'Union européenne et à l'intérieur de votre pays, l'envoi vous sera automatiquement retourné en service UPS standard (s'il est disponible). Des frais de transport et de carburant seront appliqués au retour. |
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| Si l'adresse saisie est erronée, nous mettrons tout en oeuvre pour trouver l'adresse de livraison correcte et effectuer la livraison de l'envoi si le pays de destination est le même. Des frais supplémentaires pour ce service seront facturés à l'expéditeur. Vous pouvez consulter les tarifs correspondant à la correction d'adresse dans le tableau de frais supplémentaires.
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| Si le destinataire ou un tiers est sélectionné pour le paiement des frais de transport et que le compte de facturation est erroné ou manquant, UPS recherche le numéro de compte correct dans ses archives. Que le numéro de compte soit ou non trouvé, des frais de traitement par envoi sont facturés à l'expéditeur. |
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| Utilisez le service "Signature obligatoire d'un adulte" afin d'éviter, pour des raisons légales ou autres, que des mineurs puissent accepter les marchandises. Cette mesure peut s'appliquer aux boissons alcoolisées et au tabac, mais aussi aux marchandises que vous préférez faire réceptionner par un adulte. |
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Supplément relatif aux zones éloignées
UPS propose un service d'enlèvement et de livraison dans les zones difficiles d'accès comme dans les zones urbaines. Des frais supplémentaires s'appliquent pour chaque envoi enlevé ou livré dans une zone éloignée.
Supplément relatif aux zones difficiles d'accès
Ces frais supplémentaires s'appliquent pour la livraison ou l'enlèvement dans une zone située au-delà des zones étendues UPS, moins accessibles pour les enlèvements et les livraisons (services nationaux et internationaux). |
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Une manutention complémentaire s'applique pour les cas suivants :
- tout article conditionné dans un container en métal ou en bois
- tout article cylindrique (ex. : fût, baril, seau ou pneu) n'étant pas entièrement conditionné dans un container en carton ondulé
- tout colis dont le côté le plus long est supérieur à 150 cm ou dont le deuxième côté le plus long est supérieur à 76 cm
- tout colis dont le poids réel est supérieur à 32 kg
- tout colis d'un envoi pour lequel le poids moyen par colis est supérieur à 32 kg et le poids de chaque colis n'est pas précisé sur le document source ou dans le système d'expédition UPS automatisé utilisé
UPS se réserve le droit de facturer des frais de manutention complémentaire pour tout colis qui, à l'entière discrétion d'UPS, nécessite une manutention spéciale.
Compte tenu de la manutention complémentaire que ces colis nécessitent et du retard de livraison potentiel pouvant en résulter, UPS ne propose pas de garantie de remboursement pour ces envois. Par conséquent, UPS ne rembourse pas les frais d'expédition des colis qui, ayant nécessité une manutention complémentaire, ne sont pas livrés à l'heure normalement prévue. |
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| UPS effectue des livraisons aux domiciles privés ainsi qu'aux adresses commerciales. On appelle livraison résidentielle une livraison effectuée au domicile d'un particulier et cette définition inclut les entreprises gérées depuis un domicile dont l'accès n'est pas ouvert au public. Pour chaque livraison résidentielle, un supplément s'applique par envoi. Vous pouvez calculer ces frais pour le service de livraison résidentielle grâce au tableau des Frais Complémentaires. |
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| UPS vous fera parvenir une facture correspondant à la prestation des services fournis. Une date de paiement figurera sur la facture. Si UPS ne reçoit pas votre règlement à la date indiquée, nous nous réservons le droit de vous facturer des intérêts de retard. Le taux d'intérêt (calculé selon le taux en vigueur) sera indiqué sur votre facture. |
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Les services de dédouanement UPS sont fournis sans frais supplémentaires pour les opérations de dédouanement simples. Notre objectif est de garantir une procédure de dédouanement transparente, rapide et en une seule étape, essentielle pour le respect des délais de livraison. La préparation des formalités douanières commence alors même que votre envoi est toujours en transit grâce à la fonction de notification préalable sur le réseau UPS. Les législations nationales imposent des documents précis pour les envois internationaux ; UPS propose de son côté des services qualifiés afin d'établir dans le détail des documents d'exportation complets. Nous proposons des services douaniers en option pour vous aider à éviter les retards imprévus. Certains de ces services font l'objet de frais supplémentaires. Veuillez consulter le tableau de frais supplémentaires pour plus de renseignements sur chaque type de frais.
Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des frais supplémentaires susceptibles de s'appliquer aux procédures de dédouanement :
- les procédures de dédouanement impliquant une agence gouvernementale autre que le service des douanes,
- la procédure de transit,
- le stockage,
- l'inspection des douanes,
- les frais liés au poste d'inspection frontalier,
- les envois dédouanés par un tiers,
Pour de plus amples informations, contactez votre représentant UPS. Tous les suppléments et frais complémentaires sont calculés hors taxes. |
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| Les experts en douane UPS ont l'habitude des envois commerciaux complexes. La transmission électronique des données d'expédition facilite et accélère les formalités douanières. UPS peut se charger d'avancer les droits, taxes et autres frais du gouvernement pour le compte du client. Les frais liés aux déboursements sont mentionnés dans le tableau des Frais Complémentaires. |
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| Tous nos suppléments et frais de service en option sont hors taxes. Le cas échéant, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s'applique, selon les taux en vigueur. |
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| UPS vous fera parvenir une facture correspondant à la prestation de service. UPS est en droit de vous facturer des frais supplémentaires dans le cas d'un paiement en retard. La somme correspondante apparaîtra sur votre prochaine facture UPS. Ces frais sont ajoutés aux intérêts négatifs et font partie des droits spécifiques et des recours mis à la disposition d'UPS. |
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On considère un numéro de compte comme incorrect lorsqu'il ne correspond pas à celui de la partie à facturer ou lorsqu'il s'agit du numéro de compte d'un destinataire ou d'une tierce partie refusant de prendre en charge les frais d'expédition.
- Des frais supplémentaires sont facturés pour tout envoi national (si disponible) ou international comportant un numéro de paiement ou de compte incorrect ou manquant. Par ailleurs, si le destinataire ou la tierce partie omet de régler les frais d'expédition, ceux-ci sont alors majorés de frais supplémentaires pour refus de paiement et facturés à l'expéditeur initial.
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Taux de change