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UPS simplifie vos expéditions de boissons alcoolisées
Mises à jour des services

Que vous exportiez du vin de Bordeaux ou du whisky de malt d'Ecosse, UPS livre votre produit à destination.

A compter du 22 juin 2009, UPS améliorera et simplifiera son processus pour les expéditions d'alcool, ce qui permettra à ses clients d'expédier une grande variété de boissons alcoolisées contenant moins de 70% d'alcool dans leur pays et au sein de l'UE. Bien qu'un contrat soit toujours nécessaire aux professionnels de l'industrie des boissons alcoolisées, l'autorisation d'expédition peut être accordée immédiatement et les expéditions peuvent démarrer rapidement.

Pour faciliter l'expédition d'alcool avec UPS, nous proposons maintenant nos propres emballages certifiés pour expédier en toute sécurité des bouteilles de vin standard de 75cl. Pouvant contenir 1, 2, 3, 6 ou 12 bouteilles, ces emballages sont faciles à assembler et peuvent être commandés auprès d'UPS à un prix très raisonnable. Les clients peuvent aussi utiliser leur propre emballage certifié par UPS pour expédier leurs bouteilles d'alcool. Veuillez contacter notre service clientèle ou votre attaché commercial UPS pour commander des emballages UPS ou pour obtenir plus d'informations sur le processus de certification.

L'ensemble du personnel UPS est ravi de pouvoir répondre à vos questions et peut également vous aider à préparer vos expéditions d'alcool. Vous trouverez ci-dessous les conditions-clés requises que les clients doivent connaître et accepter pour pouvoir expédier de l'alcool avec UPS à la fois sur le territoire national et dans le monde entier.

Marchandises acceptées
Les boissons alcoolisées peuvent être expédiées si les droits d'accise sont acquittés ou suspendus. Les bouteilles doivent cependant contenir moins de 70% d'alcool et être stockées dans des conteneurs d'une capacité de 5 litres ou moins.

Couverture géographique
UPS accepte les envois d'alcool sur le territoire national dans les pays suivants: Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Portugal et le Royaume-Uni. Au-delà des frontières, les expéditions d'alcool sont autorisées au sein de l'UE à l'exception des envois au départ/à destination de la Finlande, de la Suède et de toute région ne faisant pas partie de la zone douanière de l'UE ou du système commun de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) propre à l'UE.

Veuillez noter que les boissons alcoolisées sous suspension de droits ne peuvent pas être expédiées au sein ou au départ de la Lettonie et de Malte.

Emballage, étiquetage et manutention
UPS recommande l'utilisation des emballages UPS s'ils conviennent et s'ils sont disponibles, comme expliqué ci-dessus. Les colis contenant des boissons alcoolisées doivent clairement indiquer la mention " boissons alcoolisées " sur l'étiquette d'expédition, le bordereau ou tout autre document d'expédition. Il est préférable que les boissons alcoolisées ne fassent pas partie d'un envoi contenant également des produits sans alcool. De plus, les colis contenant des boissons alcoolisées doivent être séparés physiquement des autres pour être enlevés par UPS.

Livraison à un adulte
UPS effectuera ses livraisons de boissons alcoolisées uniquement aux adultes.  Si vous expédiez de l'alcool à une adresse résidentielle, veuillez faire en sorte qu'UPS puisse identifier le colis comme nécessitant la signature d'un adulte lors de la livraison. Pour en savoir plus sur notre service de Signature d'un adulte obligatoire,  veuillez vous référer à la section des frais complémentaires sur www.ups.com ou consulter le Guide des services et tarifs UPS en cours.

Envois non livrables
Tous les envois d'alcool ne pouvant pas être livrés à leurs destinataires après trois tentatives de livraison seront retournés à l'expéditeur en service UPS Standard.  Veuillez vous référer à la section des frais complémentaires sur www.ups.com ou au Guide des services et tarifs UPS pour en savoir plus sur la Gestion spéciale des envois non livrables.

Douanes et taxes
Les produits tels que l'alcool ou le tabac font l'objet de contributions indirectes dans tous les pays membres de l'UE. De ce fait, des documents spécifiques sont requis pour accompagner tous les envois internationaux et certains envois nationaux. 

Ces documents permettent aux autorités de contrôler et d'assurer le paiement des droits applicables. Des documents appropriés permettent aussi aux expéditeurs de récupérer ou, dans le cas de biens aux droits suspendus, d'éviter certaines taxes pour les expéditions internationales. Si nécessaire, les expéditeurs doivent fournir une preuve soit de leur paiement des contributions indirectes soit de l'application du régime de suspension approprié. Veuillez noter qu'UPS n'obtient pas automatiquement la signature du destinataire sur les documents relatifs aux contributions indirectes et ne retourne pas automatiquement ces documents à l'expéditeur.

Des informations détaillées sur le régime des contributions indirectes sont publiées par la Commission européenne et sont disponibles sur les sites internet suivants:

http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/excise_duties/gen_overview/index_en.htm et http://europa.eu/scadplus/leg/en/lvb/l31018.htm

Documents exigés
Les envois internationaux au sein de l'UE nécessitent un Document d'accompagnement administratif (DAA), un Document simplifié administratif (DSA) ou une facture commerciale équivalente:

  • Les envois contenant des boissons alcoolisées avec suspension des contributions indirectes doivent être accompagnés d'un DAA, ou si approuvé par l'autorité compétente, d'une facture commerciale contenant les mêmes informations.

  • Les envois contenant des boissons alcoolisées dédouanées pour calcul des contributions indirectes doivent être accompagnés d'un DSA ou d'une facture commerciale présentant les mêmes informations.

Les formulaires DAA et DSA ainsi que les instructions pour les compléter peuvent être téléchargés ici:
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31992R2719:en:NOT
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31992R3649:en:NOT

Les envois nationaux dans les pays listés ci-dessus ne nécessitent généralement pas de documents douaniers ou fiscaux spécifiques, à l'exception des cas suivants:

  • Italie et Portugal:
    • Les envois de vin nécessitent des documents d'accompagnement
    • Produits intermédiaires en bouteille et spiritueux en bouteille nécessitent des marques fiscales.

  • France et Espagne:
    • Toutes les boissons alcoolisées nécessitent des marques fiscales (capsule représentative des droits en France)
    • En Espagne, une dispense s'applique aux spiritueux avec une teneur d'alcool de 1.5% ou moins et un volume de 0.5 litre ou moins

  • Royaume-Uni:
    • Les spiritueux présentant une teneur en alcool dépassant 35% du volume, vendu dans des bouteilles de 35cl et plus nécessitent une marque fiscale.

Si vos colis sont séparés et correctement étiquetés en tant que boissons alcoolisées lors de l'enlèvement, votre conducteur UPS peut vous aider à vérifier que tous les documents douaniers sont bien présents lors de l'enlèvement. Cependant, il est de la responsabilité de l'expéditeur de faire en sorte que les documents corrects accompagnent chaque envoi de boissons alcoolisées. Les expéditeurs sont également responsables du paiement des droits indirects et de toute amende ou perte qu'UPS pourrait encourir dans le cadre du transport de boissons alcoolisées.

 

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