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Frais complémentaires
Vous pouvez rechercher ci-dessous les tarifs et descriptifs des frais complémentaires d'expédition pouvant être facturés.


Frais complémentaires
Sauf indication contraire, ces frais sont calculés par envoi.
Elément de frais
Coût (EUR)
Expédition des envois
                                                      
Dépassement des limites maximales
35,00
Supplément pour manutention des envois non livrables (en sus des frais de transport)
4,75
Correction d'adresse
5,50
Refus de paiement de la part du destinataire ou du tiers payant
9,00
Frais relatifs à un numéro de compte manquant ou invalide
9,00
Sécurité aérienne (par colis/maximum par mois et par numéro de compte)
0,30/76,50
Sécurité aérienne (client inconnu)(par colis/maximum par mois et par numéro de compte)
0,60/153,00
Signature d'un adulte obligatoire
2,60
Expédition et réception d'envois

Service d'enlèvement et de livraison dans des localités éloignées (par kg/minimum, selon la valeur qui est la plus élevée)
0,15/8,50 par envoi pour l´enlèvement et la livraison sur la France
0,30/27 par envoi pour l´enlèvement ou la livraison en Corse
0,15/8,50 par envoi pour un enlèvement à l´étranger
0,35/18 pour une livraison à l´étranger
Service de manutention complémentaire (par colis)
3,00
Service de livraison résidentielle
2,10
Montant fixe ou % du montant restant à payer selon le chiffre le plus élevé
8%/15,00
Services de dédouanement UPS

Frais de transmission des droits et taxes
15,00
Les declarations de douane dépassant 5 lignes tarifaires (par ligne supplémentaire)
11,00
Procédure de transit
49,00
Procédure de transfert
19,00
Frais d'entreposage (par colis et par jour)
7,00
Frais de gestion pour les clients ne disposant pas de compte (taxe en pourcentage du montant avancé/minimum, selon la valeur qui est la plus élevée)
2,5%/13,00
Services de dédouanement après déclaration
100,00
Avances (taxe en pourcentage du montant avancé/minimum, selon la valeur qui est la plus élevée)
2,5 %/13,00
Déclarations officielles spécifiques en douanes
35,00
Déclaration pour autre agence gouvernementale (OGA)
50,00
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Dépassement des limites maximales
Le transport des colis dont le poids réel est supérieur à 70 kg, la longueur supérieure à 270 cm ou la circonférence totale supérieure à 330 cm, mesurés pour déterminer le poids facturable, n'est pas accepté. Ces colis font l'objet de frais supplémentaires s'ils se trouvent dans le système UPS.

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Manutention spéciale des envois non livrables
Lorsque UPS a pris des mesures pour essayer de livrer des envois vers des destinations en dehors de l'Union européenne, et des envois vers des destinations au sein de l'Union européenne avec l'option "Facturer le destinataire", mais que les livraisons n'ont pu aboutir, vos envois sont traités selon vos instructions. Le coût du transport et un supplément seront facturés à l'expéditeur pour la manutention de ces colis non livrables. Pour toute information concernant les tarifs, reportez-vous au tableau des frais supplémentaires.

Pour tous les envois au sein de l'Union européenne avec une option de facturation autre que "Facturer le destinataire" et pour tous les envois à l'intérieur de votre pays, l'envoi vous sera automatiquement retourné par le service UPS Standard (si disponible) sans coût supplémentaire.

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Correction d'adresse
Si l'adresse saisie est erronée, nous mettrons tout en oeuvre pour trouver l'adresse de livraison correcte et effectuer la livraison de l'envoi si le pays de destination est le même. Des frais supplémentaires pour ce service seront facturés à l'expéditeur. Vous pouvez consulter les tarifs correspondant à la correction d'adresse dans le tableau de frais supplémentaires.  

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Refus de paiement de la part du destinataire ou du tiers payant
Si le destinataire ou un tiers est sélectionné pour le paiement des frais de transport et que le compte de facturation est erroné ou manquant, UPS recherche le numéro de compte correct dans ses archives. Que le numéro de compte soit ou non trouvé, des frais de traitement par envoi sont facturés à l'expéditeur.

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Service d'enlèvement et de livraison dans des zones éloignées
UPS propose un service d'enlèvement et de livraison dans les zones éloignées comme dans les zones urbaines. Des frais supplémentaires sont appliqués pour chaque envoi enlevé ou livré dans une localité éloignée. Ces frais sont mentionnés dans le tableau des frais complémentaires. Pour savoir si une localité spécifique fait partie des zones éloignées, sélectionnez Supplément relatif aux zones éloignées dans la partie de gauche.

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Service de manutention complémentaire
Ce service est destiné aux clients qui expédient des colis de forme irrégulière ou non conformes aux normes et conditions d'emballage qu'UPS a l'habitude d'appliquer. Des suppléments peuvent être appliqués pour chaque colis dans les cas suivants :

  • Tout article qui ne serait pas entièrement conditionné dans un emballage adapté au transport
  • Tout article conditionné dans un emballage en bois ou en métal
  • Récipients métalliques n'étant pas entièrement conditionnés dans un emballage en carton ondulé
  • Tout colis d'une longueur supérieure à 150 cm
  • Tout article emballé dans du plastique ou dans un sac en plastique, à l'éxception de l'UPS Express Pak
  • Tout article contenu dans un emballage cylindrique
  • Tout article nécessitant une manutention spéciale

Vous pouvez calculer le supplément pour le service de manutention complémentaire à l'aide du tableau des Frais Complémentaires.

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Service de livraison résidentielle
UPS effectue des livraisons aux domiciles privés ainsi qu'aux adresses commerciales. On appelle livraison résidentielle une livraison effectuée au domicile d'un particulier et cette définition inclut les entreprises gérées depuis un domicile dont l'accès n'est pas ouvert au public. Pour chaque livraison résidentielle, un supplément s'applique par colis. Vous pouvez calculer ces frais pour le service de livraison résidentielle grâce au tableau des Frais Complémentaires.

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Intérêt sur paiement en retard
UPS vous fera parvenir une facture correspondant à la prestation des services fournis. Une date de paiement figurera sur la facture. Si UPS ne reçoit pas votre règlement à la date indiquée, nous nous réservons le droit de vous facturer des intérêts de retard. Le taux d'intérêt (calculé selon le taux en vigueur) sera indiqué sur votre facture.

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Services de dédouanement UPS
Les services de dédouanement UPS sont fournis sans frais supplémentaires pour les opérations de dédouanement simples. Notre objectif est de garantir une procédure de dédouanement transparente, rapide et en une seule étape, essentielle pour le respect des délais de livraison. La préparation des formalités douanières commence alors même que votre envoi est toujours en transit grâce à la fonction de notification préalable sur le réseau UPS. Les législations nationales imposent des documents précis pour les envois internationaux ; UPS propose de son côté des services qualifiés afin d'établir dans le détail des documents d'exportation complets. Nous proposons des services douaniers en option pour vous aider à éviter les retards imprévus. Certains de ces services font l'objet de frais supplémentaires. Veuillez consulter le tableau de frais supplémentaires pour plus de renseignements sur chaque type de frais.

Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des frais supplémentaires susceptibles de s'appliquer aux procédures de dédouanement :

  • les procédures de dédouanement impliquant une agence gouvernementale autre que le service des douanes,
  • la procédure de transit,
  • le stockage,
  • l'inspection des douanes,
  • les frais liés au poste d'inspection frontalier,
  • les envois dédouanés par un tiers,

Pour de plus amples informations, contactez votre représentant UPS. Tous les suppléments et frais complémentaires sont calculés hors taxes.

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Déboursements
Les experts en douane UPS ont l'habitude des envois commerciaux complexes. La transmission électronique des données d'expédition facilite et accélère les formalités douanières. UPS peut se charger d'avancer les droits, taxes et autres frais du gouvernement pour le compte du client. Les frais liés aux déboursements sont mentionnés dans le tableau des Frais Complémentaires.

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Sécurité aérienne
L´expéditeur est informé qu´en raison du programme de sécurité aérienne mis en place par UPS en conformité avec les réglementations du décret du 26 octobre 1998, les envois peuvent être soumis à des contrôles particuliers et les enquêtes de sécurité peuvent conduire à l´ouverture des colis et à la réalisation d´inspections au moyen d´équipements de rayons X.

L´expéditeur contribue à ce programme en payant des suppléments pour ses envois internationaux et ses envois au sein de l´Europe pour les services UPS Express Plus, UPS Express, UPS Express Saver et UPS Expedited. Ces suppléments sont indiqués dans le tableau des Frais Complémentaires.

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Signature obligatoire d'un adulte
Utilisez le service "Signature obligatoire d'un adulte" afin d'éviter, pour des raisons légales ou autres, que des mineurs puissent accepter les marchandises. Cette mesure peut s'appliquer aux boissons alcoolisées et au tabac, mais aussi aux marchandises que vous préférez faire réceptionner par un adulte.

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Taxes
Tous nos suppléments et frais de service en option sont hors taxes. Le cas échéant, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s'applique, selon les taux en vigueur.

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Frais pour paiement en retard
UPS vous fera parvenir une facture correspondant à la prestation de service. UPS est en droit de vous facturer des frais supplémentaires dans le cas d'un paiement en retard. La somme correspondante apparaîtra sur votre prochaine facture UPS. Ces frais sont ajoutés aux intérêts négatifs et font partie des droits spécifiques et des recours mis à la disposition d'UPS.

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Frais supplémentaires pour numéro de compte manquant ou non valide
On considère un numéro de compte comme non valide lorsqu'il ne correspond pas à celui de la partie à facturer ou lorsqu'il s'agit du numéro de compte d'un destinataire ou d'une tierce partie refusant de prendre en charge les frais d'expédition.

  • Des frais supplémentaires sont facturés pour tout envoi national (si disponible) ou international comportant un numéro de paiement ou de compte non valide ou manquant. Par ailleurs, si le destinataire ou la tierce partie omet de régler les frais d'expédition, ceux-ci sont alors majorés de frais supplémentaires pour refus de paiement et facturés à l'expéditeur initial.

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Droits et taxes Frais d'expédition
Ces frais couvrent les envois en-dehors de l'Union européenne, lorsque le payeur des droits et des taxes ne se trouve pas dans le pays de destination. Ils sont facturés au tiers qui paye les frais de transport.

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