Nous n´acceptons pas de transporter les articles suivants :
- Boissons alcoolisées
- Peaux d´animaux (non domestiques)
- Articles de valeur exceptionnelle (par exemple, oeuvres d´art, antiquités, pierres précieuses, or et argent)
- Marchandises/matériaux dangereux
- Armes à feu
- Fourrures
- Ivoire et produits dérivés
- Animaux vivants
- Espèces et effets négociables
- Denrées périssables
- Effets personnels (sauf vers les Etats-Unis)
- Plantes
- Articles pornographiques
- Graines
- Tabac et produits dérivés du tabac
- Bagages non accompagnés
Sont également prohibés : les marchandises transportées sous carnet A.T.A. et toutes les exportations et importations temporaires; les marchandises transportées sous FCR, FCT et CAD (comptant contre document); les envois comportant un vice inhérent et qui, par nature, risquent de salir, porter préjudice ou dommages aux personnes, marchandises ou matériel; les marchandises dont le transport est interdit par la loi des pays d'origine, de transit ou de destination (par ex. ivoire et produits en ivoire); les marchandises assijeties à des droits restrictifs (par ex. alcools) ou exigeant des dispositions spéciales, des précautionsau regard de la sécurité ou des permis. Selon la loi, certaines marchandises ne peuvent être transportées que dans les conditions réglementaires, et le transport aérien de certaines marchandises est interdit (par ex. liquide dans un emballage en verre).
C'est à l'expéditeur qu'incombe la responsabilité de se soumettre à la réglementation en vigueur ou à la législation applicable dans chaque pays. Les envois sont soumis à l'inspection des Douanes ou à celles de représentants d'autres administrations. Ces inspections peuvent entraîner des retards de livraison.
UPS se réserve le droit de refuser ou de suspendre le transport de tout colis sur lequel ne figure pas les coordonnées de l'expéditeur et du destinataire; UPS se réserve ce même droit pour les marchandises qui, de l'avis de la société, ne se prêtent pas au transport ou ne sont pas convenablement décrites, classées ou emballées, étiquettées d'une manière appropriée pour leur transport et accompagnées des documents nécessaires.
UPS se refuse à transporter les marchandises interdites par la loi ou la réglementation des autorités fédérales, nationales ou locales des pays d'origine ou de destination; les marchandises qui pourraient enfreindre une loi applicable aux exportations ou aux importations ou toute autre législation; les marchandises qui pourraient mettre en danger la sécurité des employés, agents et sous-traitants ou moyens de transport UPS; les marchandises qui, de l'avis de la société, salissent, gâtent ou endommagent d'autres marchandises ou matériels; les marchandises qui sont d'un point de vue économique ou opérationnel inadaptées au transport.
Envoi d'articles sur base contractuelle avec UPS
Certains articles qui figurent dans notre liste d'articles prohibés seront acceptés par UPS sur base contractuelle établie avec les expéditeurs qui envoient des volumes réguliers et qui peuvent répondre aux exigences des réglementations en vigueur.
Les articles que nous transportons sous certaines conditions sont les suivants :
- Boissons alcoolisées
- Denrées périssables
- Plantes
- Graines, semences
- Tabac et produits à base de tabac
Toutes les denrées ne peuvent pas être expédiées vers tous les pays.
Pour tous renseignements complémentaires, contacter votre interlocuteur UPS habituel. |
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