| UPS se réfère à vos documents d´importation et d´exportation pour effectuer adéquatement les formalités douanières, relativement à votre envoi, dans les pays d´importation et d´exportation. La présente section vous aidera à préparer ces documents. |
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| Envois de documents |
On peut définir un document comme étant une communication écrite, dactylographiée ou imprimée qui n´a aucune valeur commerciale.
Les envois internationaux de documents dans une enveloppe UPS Express ou dans tout autre emballage ne doivent être accompagnés que d´un connaissement UPS pour envois internationaux. Habituellement, une facture commerciale n´est pas requise.
Chaque enveloppe ou colis constitue un envoi distinct. |
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| Envois autres que de documents |
| Les envois internationaux d'articles autres que des documents doivent être accompagnés de la facture commerciale originale et de deux exemplaires, en plus du connaissement UPS pour envois internationaux. |
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| Lorsque vous faites parvenir plusieurs colis au même destinataire, seul le colis principal doit être accompagné d'un connaissement et de trois exemplaires de la facture commerciale. Chaque colis supplémentaire doit porter une étiquette d'adresse et une étiquette de suivi UPS pour envois internationaux. |
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| Documents supplémentaires |
| D'autres documents peuvent être nécessaires, selon la nature et la valeur de l'envoi et les règles particulières du pays de destination. Par exemple, un certificat d'origine de l'ALÉNA est requis pour le dédouanement dans certains pays. |
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| Certificat d'origine de l'ALÉNA |
| L'accord sur les tarifs préférentiels entre les États-Unis, le Canada et le Mexique prévoit une réduction des droits de douane applicables aux marchandises admissibles. Les envois à destination de ces pays qui sont admissibles à des tarifs réduits en vertu de l'ALÉNA doivent être accompagnés d'un certificat d'origine de l'ALÉNA. |
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Liens connexes |
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Avis préalable d'aliments exportés aux États-Unis ou passant par les É.U.
En vertu de la nouvelle réglementation de la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis, tout expéditeur d'aliments devra fournir plus de renseignements au Bureau of Customs and Border Protection (bureau des douanes et de la protection des frontières des États-Unis) ainsi qu'à la FDA, avant que son envoi puisse entrer aux É.-U.
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