UPS offre une gamme d´options de facturation qui répondent à vos besoins :
- Port payé : L´expéditeur acquitte tous les frais d´expédition, y compris les frais accessoires (services UPS additionnels). Le destinataire acquitte les droits et les taxes du pays de destination, le cas échéant.
- Port dû : Le destinataire acquitte tous les frais d´expédition (à l´exclusion des frais de livraison le samedi) de même que les droits et taxes du pays de destination, le cas échéant. Dans le cas d´envois internationaux, cette option peut seulement être utilisée lorsque la valeur réelle de l´envoi est égale ou supérieure au tarif publié par UPS pour l´expédition de l´envoi.
- Facturer une tierce personne : L´expéditeur peut demander que la partie des frais d´expédition qui lui incombe soit facturée à un tiers (à l´exclusion des frais de livraison le samedi). La tierce personne doit détenir un compte UPS actif.
- Facturer droits, taxes et frais d´expédition à l´expéditeur (franco domicile) : L´expéditeur acquitte les droits et taxes du pays de destination, le cas échéant, en plus de tous les frais d´expédition.
- Livré droits payés, taxe sur la valeur ajoutée (TVA) non payée : L´expéditeur acquitte les droits du pays de destination. Le destinataire acquitte la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) du pays de destination.
- Franco à bord (FOB) : L´expéditeur acquitte les frais d´expédition jusqu´au port d´embarquement. Le destinataire acquitte le reste des frais.
- Coût et fret (C&F) : L´expéditeur acquitte les frais d´expédition jusqu´au port d´embarquement. Le destinataire acquitte le reste des frais.
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Pour toutes les options de facturation :
- L´expéditeur doit aviser le destinataire avant l´expédition s´il choisit une option autre que « port payé », et l´option de facturation demandée doit être indiquée sur le registre de ramassage UPS, dans l´espace prévu à cette fin.
- L´expéditeur s´engage à garantir le paiement de tous les frais en cas de non-paiement par le destinataire ou la tierce personne.
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| Si vous optez pour l´option de facturation « Port dû » pour vos envois en provenance de certains pays, vous pouvez également bénéficier de nos tarifs fixes d'importation publiés dans les tables des zones d´importation au Canada. |
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