UPS utilise les documents d´importation et d´exportation pour déclarer de manière appropriée votre envoi aux autorités douanières, à la fois dans le pays importateur et dans le pays exportateur. Vous pouvez utiliser les informations de cette rubrique pour réunir les documents nécessaires.
Remarque : Pour les envois entre pays membres de l´Union européenne, aucun document d´exportation n´est requis pour le dédouanement lorsqu´il s´agit de marchandises en libre circulation. Pour les marchandises qui ne sont pas en libre circulation, vous devrez compléter et inclure une facture commerciale. |
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| Pour les envois de documents |
Par le terme document, on entend généralement tout type de communication écrite, dactylographiée ou imprimée, sans valeur commerciale.
Lorsque vous expédiez des documents internationaux dans une enveloppe UPS Express ou dans un autre type d´emballage, il vous suffit de compléter un document d´expédition UPS. En principe, aucune facture n´est requise.
Chaque enveloppe ou emballage doit être considéré comme un envoi distinct. |
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| Pour les envois autres que les documents |
| Lorsque vos envois internationaux comprennent des articles autres que des documents, vous devez généralement fournir l'original de la facture commerciale ainsi que deux copies, plus le document d'expédition UPS.
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| Si vous envoyez plusieurs colis au même destinataire, seul le colis principal (1) nécessite un document d'expédition (2) et trois copies de la facture commerciale (3). Chaque colis supplémentaire doit porter une étiquette d'adresse et une étiquette de suivi UPS Worldwide Services. |
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| Documents supplémentaires |
| D'autres documents peuvent être nécessaires selon la nature et la valeur de l'envoi et selon les réglementations en vigueur dans le pays de destination.
Par exemple, un certificat d'origine est requis pour le passage en douane dans certains pays.
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Liens connexes |
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Notification préalable à l'exportation et au transport de denrées alimentaires aux Etats-Unis
Les nouvelles réglementations de l'U.S. Food and Drug Administration (FDA) nécessitent des informations supplémentaires pour le passage en douane (U.S. Bureau of Customs and Border Protection) des importations de denrées alimentaires.
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